Le II de l'article 3 du décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 susvisé est ainsi modifié :
1° Au d, les mots : « des patrimoines, de la mémoire et des archives » sont remplacés par les mots : « des territoires, de l'immobilier et de l'environnement » ;
2° Après le d, il est inséré un d-1 ainsi rédigé :
« d-1) La direction de la mémoire, de la culture et des archives ; »
3° Le h et le k sont abrogés.