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Article AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2022 établissant des règles applicables aux prestataires de services de la circulation aérienne)

Article AUTONOME (Arrêté du 4 mars 2022 établissant des règles applicables aux prestataires de services de la circulation aérienne)


(2) Lorsque les CPDLC sont utilisées et que l'intention à exprimer correspond à l'objet d'un message de l'ensemble CPDLC défini dans l'appendice 5 ci-dessus, le contrôleur ou le pilote utilise les éléments de message normalisés correspondants.
(3) Sous réserve des dispositions mentionnées à l'alinéa v) (1) ci-dessous, quand un contrôleur ou un pilote communique par liaison CPDLC, il lui est répondu par liaison CPDLC. Lorsqu'un contrôleur ou un pilote communique en phonie, il lui est répondu en phonie.
(4) Lorsqu'une correction d'un message envoyé par CPDLC est jugée nécessaire ou qu'il faut clarifier la teneur d'un message, le contrôleur ou le pilote utilise le moyen le plus approprié à sa disposition pour communiquer les éléments appropriés ou fournir la clarification.
(5) Lorsque des communications en phonie sont utilisées pour corriger un message CPDLC qui n'a pas encore fait l'objet d'une réponse opérationnelle, le message du contrôleur ou du pilote commence par les mots « DISREGARD CPDLC (type de message) MESSAGE, BREAK [ignorez message CPDLC (type du message), break] », suivis par l'autorisation, l'instruction, les renseignements ou la demande appropriés.
(6) Lorsqu'il est fait référence au message CPDLC à ignorer ou lorsqu'il est désigné comme tel, le contrôleur ou le pilote usent de prudence dans la formulation afin d'éviter toute ambiguïté avec l'autorisation, l'instruction, les renseignements ou la demande corrigés qui accompagnent la référence ou la désignation du message.


Note. - Par exemple, si le vol SAS445, qui maintient le niveau de vol 290, a reçu par CPDLC l'instruction de monter au niveau de vol 350 et que le contrôleur doit corriger l'autorisation en phonie, le message vocal suivant peut être utilisé :
« SAS445 DISREGARD CPDLC CLIMB CLEARANCE MESSAGE, BREAK, CLIMB TO FL310 (SAS445 ignorez message CPDLC autorisation de monter, break, montez au FL310) ».