iii) Le pilote et le contrôleur sont dotés des moyens leur permettant d'échanger des messages qui comprennent des éléments de message normalisés, des éléments de message en texte libre ou une combinaison des deux.
iv) Les systèmes sol et bord permettent d'afficher les messages de façon appropriée, de les imprimer au besoin et de les stocker d'une manière qui permet de les retrouver facilement et en temps utile en cas de besoin.
v) Chaque fois qu'une présentation sous forme de texte est nécessaire, ce texte est affiché au moins en langue anglaise.
b) Etablissement des CPDLC
i) Généralités
Les CPDLC sont établies suffisamment tôt pour permettre de vérifier que l'aéronef est en communication avec l'organisme du contrôle de la circulation aérienne approprié. Des renseignements sur le moment et, le cas échéant, le lieu où les systèmes bord ou sol devraient établir des CPDLC sont publiés dans les publications d'information aéronautique (AIP).
ii) CPDLC initialisées par l'aéronef
(1) Lorsqu'un organisme du contrôle de la circulation aérienne reçoit une demande inattendue de CPDLC d'un aéronef, il obtient de ce dernier les motifs de la demande pour déterminer la suite à donner.
(2) Lorsqu'un organisme du contrôle de la circulation aérienne rejette une demande de CPDLC, il motive ce rejet au pilote en utilisant le message CPDLC approprié.
iii) CPDLC initialisées par l'organisme du contrôle de la circulation aérienne
(1) Un organisme du contrôle de la circulation aérienne n'établit des CPDLC avec un aéronef que si celui-ci n'est pas déjà en liaison CPDLC ou s'il en a reçu l'autorisation de l'organisme du contrôle qui est en liaison CPDLC avec l'aéronef.
(2) Lorsqu'un aéronef rejette une demande de CPDLC, le rejet est motivé au moyen de l'élément de message CPDLC descendant « NOT CURRENT DATA AUTHORITY » (pas le point de contact autorisé actif) ou « NOT AUTHORIZED NEXT DATA AUTHORITY (pas le prochain point de contact autorisé) », selon le cas. Des procédures locales détermineront si le motif doit être indiqué au contrôleur. Il n'est pas permis d'utiliser d'autre motif pour expliquer un rejet par un aéronef d'une liaison CPDLC initialisée par un organisme du contrôle de la circulation aérienne.
c) Echanges de messages CPDLC opérationnels
i) Le contrôleur ou le pilote compose les messages CPDLC en utilisant des éléments de message normalisés, des éléments de message en texte libre ou une combinaison des deux.
Note - Se référer à l'appendice 5 de la seizième édition des PANS-ATM de l'OACI, document 4444 pour trouver la liste énumérant les messages de l'ensemble CPDLC et indiquant l'objet ou l'utilisation de chacun.