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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 19 août 2020 relatif à l'organisation et aux missions du Pôle national d'expertise POLMAR/Terre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 19 août 2020 relatif à l'organisation et aux missions du Pôle national d'expertise POLMAR/Terre)


L'article 1er de l'arrêté du 19 août 2020 susviséest remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 1.-Il est créé un Pôle national d'expertise POLMAR Terre rattaché à la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA). Son siège est fixé à Brest. »