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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales)


L'annexe II-I.-Maquettes des diplômes de la discipline chirurgicale de l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé est ainsi modifiée :
I.-Les deux premiers alinéas du point 3.4 de la maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie vasculaire sont remplacés par les alinéas suivants :


«-4 stages dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en chirurgie vasculaire. L'un de ces stages peut être effectué dans un lieu de stage sans encadrement universitaire. Ces stages ne sont pas tous accomplis dans le même lieu.
«-1 stage dans une spécialité proche de la chirurgie vasculaire (chirurgie thoracique et cardiovasculaire, médecine vasculaire, radiologie, médecine cardio-vasculaire) dans un lieu de stage agréé à titre principal dans l'une de ces spécialités et à titre complémentaire en chirurgie vasculaire. »


II.-La maquette du diplôme d'études spécialisées de neurochirurgie est ainsi modifiée :
1° Au quatrième alinéa du point 3.6, après les mots : « au moins deux cours de la société française de neurochirurgie (en présentiel ou en e-learning) » sont ajoutés les mots : « et/ ou Ateliers pratiques du Collège de Neurochirurgie » ;
2° Au dernier alinéa du point 4.5, après les mots : « La certification européenne est encouragée » sont ajoutés les mots : « (training course de l'EANS) ».
III.-La maquette du diplôme d'études spécialisées oto-rhino-laryngologie-chirurgie cervico-faciale est ainsi modifiée :
1° Le point 1.4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1.4. Intitulé des formations spécialisées transversales (FST) indicatives :
« Dans le cadre de son projet professionnel, et au regard des besoins de santé et de l'offre de formation, l'étudiant peut candidater à une FST, notamment :


«-cancérologie ;
«-chirurgie orbito-palpébro-lacrymale ;
«-chirurgie en situation de guerre ou de catastrophe ;
«-maladies allergiques ;
«-sommeil. » ;


2° Au point 2.4, le troisième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :


«-1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal dans une autre spécialité chirurgicale ou dans le secteur d'explorations fonctionnelles d'un lieu hospitalier agréé à titre principal en ORL et CCF. » ;


3° Le point 2.5 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2.5. Evaluation :
« Modalités de l'évaluation des connaissances :
« Conformément a ̀ l'article 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :
« Autoévaluation sur la plateforme numérique d'e-learning ou évaluation lors de session d'enseignement au CHU, certifiée par le coordonnateur local, a ̀ l'aide des questions qui suivent les cours mis en ligne sur la plateforme numérique. Examen régional ou interrégional par questions a ̀ choix multiples.
« Modalités de l'évaluation des compétences :
« Conformément a ̀ l'article 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :


«-analyse du portefeuille numérique, saisi par l'étudiant et certifié par le maître de stage, contenant les actes pratiques auxquels l'étudiant a participé ́ ou qu'il a réalisés ;
«-analyse par le coordonnateur de l'activité réalisée en centre de simulation ;
«-évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par un formulaire standardisé couvrant 5 domaines (professionnalisme, autonomie et responsabilité, agilité et adaptation psychomotrice, connaissances cliniques et leurs mises en œuvre, implication dans les activités académiques) et une conclusion permettant d'orienter le contrat de formation ;
«-entretien individuel entre l'étudiant et le coordonnateur local permettant de s'assurer de sa capacité à poursuivre un cursus chirurgical ;
«-utilisation des connaissances : présentation de cas cliniques lors de séminaires locaux, régionaux ou interrégionaux. » ;


4° Au point 3.3, après les mots : « la pathologie du larynx et des voies aéro-digestives supérieures » sont ajoutés les mots : « cavités nasales et buccales, pharynx et larynx et trachée » ;
5° Les cinq premiers alinéas du point 3.4 sont remplacés par les alinéas suivants :
« Stages de niveau II à réaliser dans la spécialité :


«-4 stages dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en ORL et CCF dont au moins un dans le secteur d'explorations fonctionnelles s'il n'a pas déjà été effectué au cours de la phase socle ;


« Il est recommandé que l'un de ces stages soit accompli en dehors de la subdivision de rattachement :


«-1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en neurochirurgie, en chirurgie maxillo-faciale, en chirurgie thoracique et cardiovasculaire, en chirurgie vasculaire, en chirurgie plastique, reconstructrice et réparatrice et à titre complémentaire en ORL et CCF. Ce stage peut être remplacé par 1 stage libre à titre exceptionnel pour répondre au projet professionnel de l'étudiant ;
«-1 stage libre. » ;


6° Le point 3.5 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3.5. Evaluation :
« Modalités de l'évaluation des connaissances :
« Conformément aux articles 13 et 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :


«-contrôle continu ;
«-auto-évaluation sur la plateforme numérique d'e-learning ;


« Modalités de l'évaluation des compétences :
« Conformément a ̀ l'article 59 de l'arrêté ́ du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :


«-évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par formulaire standardisé ́ ;
«-évaluation par le coordonnateur de l'activité en centre de simulation ;
«-évaluation par le coordonnateur de l'apprentissage technique individuel et de l'apprentissage du travail en équipe réalisé en centre de simulation ;
«-portefeuille numérique des actes réalisés, présentation de cas cliniques ;
«-entretien annuel entre l'étudiant et le coordonnateur local. » ;


7° Les points 4.5 et 4.6 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 4.5. Evaluation :
« Modalités de l'évaluation des connaissances :
« Conformément à l'article 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :


«-validation de l'enseignement théorique (e-learning, e-évaluation).


« Modalités de l'évaluation des compétences :
« Conformément à l'article 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :


«-évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par formulaire standardisé ;
«-évaluation, par le coordonnateur, de l'activité ́ en centre de simulation ;
«-évaluation, par le coordonnateur, de l'apprentissage technique individuel et de l'apprentissage du travail en équipe en centre de simulation ;
«-portefeuille numérique des interventions réalisées ;
«-entretien annuel avec le coordonnateur local.


« Certification européenne :
« La certification par l'examen de l'European Board Examination ORL-HNS est encouragée.
« 4.6. Modalités de validation de la phase :
« Conformément aux articles 13 et 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :


«-validation des objectifs pédagogiques de connaissances et de compétences (e-learning, e-évaluation, nombre des interventions et actes médico-techniques que l'étudiant doit avoir réalisés, formulaires d'évaluation) ;
«-validation des exercices de simulation ;
«-soutenance d'un mémoire de DES ;
«-entretien avec la commission locale de coordination de la spécialité ;
«-soumission d'au moins un article de recherche clinique dans une revue à comité de lecture ou présentation d'un travail de recherche sous la forme d'un mémoire. »


IV.-La maquette du diplôme d'études spécialisées d'urologie est ainsi modifiée :
1° Le point 1.4 est complété par l'alinéa suivant :


«-chirurgie en situation de guerre ou de catastrophe. » ;


2° Le point 2.2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2.2. Enseignements hors stages
« Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en autonomie et une demi-journée en supervision (article R. 6153-2 du code de la santé publique)
« Nature des enseignements :
« En application de l'article 5 du présent arrêté :


«-exercices de simulations techniques et comportementales (enseignement en autonomie et supervisé) ;
«-séminaires régionaux ou nationaux (enseignements transversaux et mise en application des connaissances).


« Connaissances de base dans la spécialité à acquérir :
« Les connaissances spécifiques sont détaillées sur la plateforme numérique du collège de la spécialité et concernent en particulier :


«-l'anatomie radiologique et chirurgicale ;
«-la gestion d'un patient en consultation et hospitalisé ;
«-la prise en charge des principales urgences chirurgicales ;
«-la gestion des principales complications postopératoires et le suivi des patients ;
«-les traitements médicaux de la spécialité et la gestion de leurs effets indésirables.


« Connaissances transversales à acquérir :
« Elles sont listées dans l'article 2 du présent arrêté et portent en particulier sur :


«-la règlementation concernant les actes invasifs ;
«-l'information au patient ;
«-la notion de bénéfice risque, la pertinence des prescriptions ;
«-les règles et l'évaluation d'un essai clinique ;
«-la prévention et le traitement des complications postopératoires d'un opéré ;
«-la réhabilitation et les soins palliatifs ;
«-les notions élémentaires en chirurgie ;
«-la gestuelle de base au bloc opératoire et les dispositifs médicaux en chirurgie ;
«-la représentation et la réalité du métier de chirurgien, la gestion du stress ;
«-les principes en oncologie, en pelvi-périnéologie, en andrologie, en lithiase, en infectiologie, en transplantation d'organe, en pathologie fonctionnelle, en uro-radiologie. » ;


3° Le point 2.3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2.3. Compétences à acquérir
« Compétences génériques et transversales à acquérir :
« Outre les compétences à approfondir issues du deuxième cycle et celles listées à l'article 2 du présent arrêté, elles sont principalement :
« A.-Techniques et notamment : prendre en charge les principales urgences des autres spécialités chirurgicales :


«-plastique : parer et suturer une plaie de la face, connaître les principes de greffe de peau mince, traiter les dermo-hypodermites non nécrosantes (cellulite et abcès) et nécrosantes (fasciites et gangrène gazeuse), prendre en charge une morsure animale ;
«-vasculaire : prendre en charge une plaie vasculaire des membres, une ischémie des membres, une ischémie mésentérique ;
«-gynéco-obstétrique : prendre en charge les urgences gynécologiques y compris la chirurgie d'hémostase ;
«-urologie : savoir poser une indication de drainage vésical, mettre en place un cathéter suspubien, prendre en charge dans les 12 premières heures les infections urinaires associées aux soins, une crise de colique néphrétique, une rétention aigue d'urine, une anurie obstructive, un caillotage vésical, une plaie ou traumatisme de la vessie, du rein, de l'uretère, de l'urètre, des organes génitaux externes, les urgences urologiques vitales et fonctionnelles ;
«-viscérale et digestive : diagnostic et prise en charge d'une occlusion, d'une éviscération, d'une éventration, mettre en place une sonde gastrique, évacuer un fécalome, réaliser une colostomie.


« B.-Comportementales et notamment :


«-communiquer avec des patients difficiles ;
«-mener à leur terme et rendre compte des tâches qui lui ont été demandées ;
«-informer un patient et transmettre des connaissances à son entourage (personnel non médical) ;
«-reconnaitre et analyser les problèmes éthiques ;
«-connaitre les limites de sa compétence ;
«-utiliser les ressources humaines, organisationnelles et pédagogiques permettant d'améliorer la prise en charge des patients ;
«-comprendre comment les erreurs ou les évènements indésirables surviennent ;
«-présenter ou participer à l'élaboration d'une réunion de morbidité mortalité.


« Compétences spécifiques à la spécialité à acquérir :
« Les compétences spécifiques sont détaillées dans la plateforme numérique du collège de la spécialité et sont :
« A.-Cliniques et notamment :


«-faire une présentation concise et précise de l'état clinique global d'un patient en situation de crise ;
«-organiser la prise en charge des urgences chirurgicales ;
«-prendre en charge les urgences habituelles de la spécialité (rétention urinaire, crise de colique néphrétique fébrile, priapisme, fracture des corps caverneux, etc.) ;
«-prendre en charge les complications simples d'un patient opéré ;
«-connaitre la prescription des traitements médicaux et la gestion de leur toxicité éventuelle dans tous les domaines de compétences de la spécialité.


« B.-Techniques et notamment :


«-maîtriser les gestes chirurgicaux de base (parage, suture, anesthésie locale, sondage urinaire, drainage thoracique, pose de garrot, etc.) ;
«-comprendre le fonctionnement des dispositifs médicaux utilisés en chirurgie ;
«-ouvrir et fermer une paroi abdominale ;
«-effectuer un temps au moins d'interventions qui doivent être maitrisées au cours de la phase d'approfondissement.


« C.-Comportementales et notamment :


«-identifier les responsabilités individuelles ;
«-gérer son temps et hiérarchiser les urgences ;
«-savoir s'adapter à une situation concrète ;
«-savoir identifier un conflit ;
«-avoir des notions sur le métier de chirurgien et ses conséquences (risque, responsabilité, fatigue, stress, etc.) » ;


4° Au troisième alinéa du point 2.5, sont ajoutés les mots : « et validation des enseignements de la phase socle sur la plateforme numérique de la spécialité » ;
5° Le point 3.2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3.2. Enseignements hors stages
« Volume horaire :
« 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en autonomie et une demi-journée en supervision (article R. 6153-2 du code de la santé publique).
« Nature des enseignements :
« En application de l'article 5 du présent arrêté :


«-e-learning ;
«-exercices en centres de simulation ;
«-séminaires nationaux ou régionaux ;
«-participation à au moins un congrès annuel de la spécialité ;
«-participation régulière à des RCP : oncologie urologique, pelvi-périnéologie, transplantation rénale, lithiase urinaire, infectiologie urinaire, imagerie urologique, urologie fonctionnelle, uro-radiologie.


« Connaissances à acquérir :
« Les connaissances transversales sont listées dans l'article 3 du présent arrêté.
« Les connaissances médico-chirurgicales théoriques et pratiques spécifiques sont détaillées dans la plateforme numérique du collège de la spécialité. Elles sont décomposées en plusieurs modules (oncologie urologique, urologie fonctionnelle et pelvi-périnéologie, transplantation rénale, lithiase urinaire, infectiologie urinaire, andrologie et médecine sexuelle) et en particulier axées sur :


«-la prise en charge des urgences ainsi que des pathologies électives bénignes et cancéreuses courantes de la spécialité ;
«-le dialogue anesthésiste-chirurgien ; la coopération chirurgien-anatomopathologiste, chirurgien-radiologues ;
«-le fonctionnement des institutions et les parcours des patients ;
«-l'utilisation des dispositifs médicaux (y compris les générateurs et l'optimisation des doses de rayon X, les endoscopes et les sources de lumière froide, les appareils d'échographie peropératoire, les bistouris électriques ainsi que les appareils de thermofusion ou à énergies avancées, etc.) ;
«-les traitements médicaux de la spécialité ;
«-les collaborations multidisciplinaires » ;


6° Au point 3.3, les alinéas composant la partie intitulée « B techniques » sont remplacés par les alinéas suivants :
« B.-Techniques :


«-utiliser les dispositifs médicaux de la spécialité ;
«-identifier et traiter une complication peropératoire ;
«-effectuer dans leur totalité les interventions de la spécialité les plus courantes (résection endo urétrale de prostate, biopsie prostatique, montée de sonde urétérale, cystoscopie, résection de tumeur de vessie, néphrostomie, urétéroscopie diagnostique ou pour lithiase, lithotritie rénale percutanée, pose de bandelette sous urétrale, injection de toxine botulique intra détrusorienne, pose de sonde urétérale, cure d'hydrocèle, orchidectomie, vasectomie, résection endo urétrale de la vessie, néphrectomie totale, pose de bandelette sous urétrale par voie rétropubienne (TVT) ou trans-obturatrice (TOT), intervention de Burch, promontofixation, cure de prolapsus voie basse, dérivations urinaires continentes ou non, neuromodulation sacrée, injections de toxine botulique, pose de sphincter urinaire artificiel et de ballonets ajustables périurétraux, injection d'agents comblants, cystographie, urétrographie, pyélographie, occlusion sur bride, colostomie, résections segmentaires du grêle ou du colon, etc.) et une partie des interventions qui doivent être maitrisées au cours de la phase de consolidation. » ;


7° Le point 3.4 est modifié comme suit :


-au troisième alinéa, après les mots : «-2 stages libres » sont ajoutés les mots : «, éventuellement mixtes ou couplés » ;
-au sixième alinéa, après les mots : « domaines d'urologie fonctionnelle » sont ajoutés les mots : « et en pelvi-périnéologie » ;


8° Au point 3.5, après l'alinéa ainsi rédigé : « Conformément à l'article 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine : », est ajouté l'alinéa suivant :


«-suivi et validation de l'e-learning « phase d'approfondissement » sur la plateforme numérique du Collège des enseignants de la spécialité » ;


9° Au point 4.2, au sein du paragraphe intitulé : « Connaissances et compétences à acquérir », les mots : « médico-chirurgicales » sont ajoutés après les mots : « Les connaissances » ;
10° Au premier alinéa du point 4.3, après les mots : « Les compétences » sont ajoutés les mots : « médico-chirurgicales » ;
11° Le point 4.4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4.4. Stages
« Nombre et durée des stages de niveau III :
« 2 stages d'un an, accomplis dans un lieu agréé à titre principal en urologie, éventuellement sous forme de stages mixtes ou couplés.
« L'un de ces deux stages peut être remplacé par un stage libre d'une durée d'un an, à titre exceptionnel, pour répondre au projet professionnel de l'étudiant et après accord du coordonnateur local.
« Critères d'agrément des stages de niveau III :
« En sus des dispositions de l'article 34 de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine, la commission prend en compte le niveau d'encadrement qui doit permettre d'atteindre les objectifs pédagogiques de cette phase.
« Dans le cadre d'un projet professionnel, les stages peuvent être réalisés dans des services ayant une activité spécifique dédiée reconnue dans une des thématiques urologiques (oncologie urologique, pelvi-périnéologie, andrologie, lithiase urinaire, infectiologie urinaire, transplantation rénale, urologie fonctionnelle) en fonction de la qualification des encadrants, d'existence de RCP, de l'activité clinique, d'enseignement, de recherche et de publication, et de la multidisciplinarité du stage. »