3. Promoteurs/demandeurs
Rencontrez-vous des difficultés avec les promoteurs ? Si oui, lesquelles ?
4. Informations générales sur les membres du comité de protection des personnes
4.1. Composition du CPP au 31 décembre de l'année N-1 (pour les membres du CPP présents depuis plus de 6 mois au 31 décembre de l'année visée par le bilan)
Qualité |
Nombre de membres dans le CPP |
|
---|---|---|
1er collège |
Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche impliquant la personne humaine |
|
Personne qualifiée en matière de biostatistique ou d'épidémiologie |
||
Médecin généraliste |
||
Pharmacien hospitalier |
||
Auxiliaire médical |
||
2ème collège |
Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique |
|
Personne qualifiée en raison de leur compétence en matière juridique |
||
Personne qualifiée en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale |
||
Représentant des associations agréées conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1 |
||
Personne qualifiée en matière de protection des données conformément à l'article L. 1123-7 |
||
Total |
4.2. Participation des membres aux réunions du CPP de l'année N-1
Taux d'assiduité en % |
Motif si taux inférieur à 50 % |
||
---|---|---|---|
1er collège |
Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche impliquant la personne humaine |
…% |
|
Personne qualifiée en matière de biostatistique ou d'épidémiologie |
…% |
||
Médecin généraliste |
…% |
||
Pharmacien hospitalier |
…% |
||
Auxiliaire médical |
…% |
||
2ème collège |
Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique |
…% |
|
Personne qualifiée en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale |
…% |
||
Personne qualifiée en raison de leur compétence en matière juridique |
…% |
||
Représentant des associations agréées conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1 |
…% |
||
Personne qualifiée en matière de protection des données conformément à l'article L. 1123-7 |
…% |
||
Taux global d'assiduité |
(*) Taux d'assiduité = Nombre total des participants effectifs aux séances tenues sur l'année/Nombre de participants théoriques aux séances tenues sur cette même année.
4.3. Personnes employées par le CPP au 31 décembre de l'année N-1
Nombre |
ETP |
Qualification principale |
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---|---|---|---|
Personnel sous contrat |
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Personnel mis à disposition par un établissement public de santé |
|||
Autre personnel mis à disposition (préciser…) |
|||
Total |
4.4. Indemnisation des membres des CPP pour perte de revenu du fait de leur participation aux séances du comité de l'année N-1
Nombre de membres concernés |
Montant sur l'année |
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Travailleurs salariés |
||
Travailleurs indépendants |
||
Total |
4.5. Indemnisation des rapporteurs de l'année N-1
Nombre de membres concernés |
Montant sur l'année |
|
---|---|---|
Demandes initiales |
||
Demandes portant sur des modifications substantielles |
||
Total |
4.6. Indemnisation des experts et des spécialistes mentionnés aux articles R. 1123-13 de l'année N-1
Nombre de membres concernés |
Montant sur l'année |
|
---|---|---|
Demandes initiales |
||
Demandes portant sur des modifications substantielles |
||
Total |
5. Commentaires et observations. Quels sont d'après vous les points forts et les difficultés de votre CPP ? Quelles améliorations proposeriez-vous ?
A le
Signature du président du comité