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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2022 modifiant l'arrêté du 13 février 2020 relatif à la fourniture de services météorologiques pour les besoins de la navigation aérienne)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2022 modifiant l'arrêté du 13 février 2020 relatif à la fourniture de services météorologiques pour les besoins de la navigation aérienne)


Les paragraphes intitulés « FRA-MET. OR. 255 a) », « FRA-MET. TR. 250 a) », « FRA-MET. TR. 265 a) » et « FRA-MET. TR. 270 a) » de l'annexe à l'arrêté du 13 février 2020 susvisé sont supprimés.