Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d'aisance aquatique »)
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d'aisance aquatique »)
Au dernier alinéa de l'article A. 322-3-1 du code du sport, les mots : « au test prévu à l'article A. 322-3-2 » sont remplacés par les mots : « au test Pass-nautique prévu à l'article A. 322-3-2 ».