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Article AUTONOME (Arrêté du 14 février 2022 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées)

Article AUTONOME (Arrêté du 14 février 2022 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées)


ANNEXE
A. - DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION DE CONFORMITÉ ENREGISTRÉES DEPUIS LE 27 JANVIER 2020


Numéro du cahier
des charges

Nom

Exigences
et recommandations

Détenteur

Adresse du détenteur

Caractéristiques certifiées

Organisme certificateur

CC/01/20

Poulet sortant à l'extérieur

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Volailles de Loué -Syvol Qualimaine

La Cour du Bois - 72550 Coulans sur Gée

1- Durée d'élevage 56 jours minimum
2- Alimenté avec 70 % de céréales minimum
3- Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines

CERTIPAQ
Service Qualité
11 villa Thoréton
75015 Paris

CC/02/20

Grand épeautre de meunerie

Blés, farines et pains
Arrêté du 17 mars 2008

SASU CAPS VERT

3 allée de Passy Véron
BP 465
89104 Sens cedex

1- Bonnes pratiques de culture
2- Stockage sous ventilation à l'air naturel - Absence d'insecticide de stockage
3- Grand épeautre suivi et contrôlé depuis les lots de parcelles jusqu'à l'expédition

Bureau Veritas Certification France SAS
ZA de Champgrand
BP 68
26270 Loriol-sur-Drôme

CC/03/20

Porc charcutier élevé à la farine d'orge

Viandes de porc
Arrêté du 22 juillet 2010

AGRIAL Filière Porc

108, rue de Beaugé
72021 Le Mans cedex 2

1- Porcs alimentés avec au minimum 72% d'orge
2- Produit sélectionné pour la qualité de viande
3- Qualité de la viande optimisée par refroidissement des carcasses par froid sec

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/04/20

Œufs de poules élevées au sol

Œufs
Arrêté du 15 juillet 2010

CDPO SASU

ZA des Portes de Champagne
5, rue des Noues
51310 Esternay

1- Date de durabilité minimale (DDM) marquée sur la coquille
2- Indice de fraîcheur et couleur de jaune garantis

CERTIS
Immeuble le Millepertuis
Les Landes d'Apigné
35650 Le Rheu

CC/01/21

Poulet frais et surgelé entier et découpé

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

LDC Bretagne

2 la Lande de la Forge
22800 Lanfains

1- Alimenté avec 100% de produits végétaux, minéraux et vitamines, dont 65% de céréales minimum
2- Poulet âgé de 63 jours minimum* ou
Poulet âgé de 56 jours minimum*
* L'âge d'abattage est déterminé à la mise en place en fonction de la souche des poulets

CERTIS
Immeuble le Millepertuis
Les Landes d'Apigné
35650 Le Rheu

CC/02/21

Coquelet - Poulet - Jeune coq

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

HUTTEPAIN ALIMENTS

24, rue Ettore Bugatti 72650 LA CHAPELLE SAINT AUBIN

1- Alimenté avec 70% de céréales
2- COQUELET : durée d'élevage de 56 jours minimum POULET : durée d'élevage de 56 jours minimum JEUNE COQ : durée d'élevage de 90 jours minimum
3- Souche à croissance lente

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/03/21

Poulet certifié et sortant à l'extérieur

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Les Eleveurs de Challans

11 allée de la Jariette 85300 CHALLANS

1- Durée d'élevage 56 jours minimum
2- Alimentation composée majoritairement de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70% de céréales au minimum
3- Identifié et contrôlé de l'élevage à la vente

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/04/21

Poulet

Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Huttepain Aliments

24, rue Ettoré Bugatti
72650 La Chapelle Saint Aubin

1- Alimenté avec 70% minimum de céréales
2- Durée d'élevage : 56 jours minimum

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/05/21

Œufs de poules élevées en plein air

Œufs
Arrêté du 15 juillet 2010

Volailles de Loué -Syvol Qualimaine

La Cour du Bois - 72550 Coulans sur Gée

1- Œufs de poules élevées en plein air
2- Œufs de poules alimentées avec 60% de céréales minimum

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris


B. - MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS DEPUIS LE 27 JANVIER 2020


Numéro du cahier
des charges

Nom

Exigences
et recommandations

Détenteur

Adresse du détenteur

Caractéristiques certifiées

Organisme certificateur

CC/09/00

Lapins de chair en carcasse et découpe

Viande de lapin
Arrêté du 21 décembre 2007

Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France

56, avenue Roger Salengro
BP 39
62051 Saint Laurent Blangy

1- Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales
2- Age à l'abattage : 70 jours minimum

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/01/09

Poulet certifié

Viandes de volailles Arrêté du 21 décembre 2007

Association les Eleveurs de Challans

11 allée de la Jariette 85300 Challans

1- Poulet alimenté avec 100% de végétaux, minéraux et vitamines dont 65% de céréales minimum
2- Durée d'élevage de 56 jours minimum
3- Identifié et contrôlé de l'élevage au point de vente

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/19/03

Lapins entiers et découpes, frais ou congelé

Viande de lapin
Arrêté du 21 décembre 2007

Association Cuninormandie

16 place de l'Eglise
Guilberville
50160 Torigny les Villes

1- Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales
2a. Age à l'abattage : 70 jours minimum
2b. Age à l'abattage : 75 jours minimum (pour les lapins lourds)

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/59/01

Viande de porc

Viandes de porc
Arrêté du 21 décembre 2007

Vallegrain Développement

ZA Moulin de Bourdinière
28 330 Coudray au Perche

1- Alimentation avec au minimum 60% de céréales et issues de céréales
2- 172 jours d'âge minimum

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/59/02

Pintades entières et découpes fraîches et surgelées

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Savel

BP 20
Saint Sébastien
29870 Lannilis

1- Durée d'élevage de 82 jours minimum
2- Alimenté avec 100% de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70% de céréales minimum
3- Produit suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/60/01

Viande de veau de boucherie

Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009

GIE Les Vitelliers

41bis Bd de la Tour Maubourg
75007 Paris

1- Respect des bonnes pratiques d'élevage
2- Age à l'abattage de 210 jours maximum
3- Produit suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur

Bureau Veritas Certification France SAS
ZA de Champgrand
BP 68
26270 Loriol-sur-Drôme

CC/19/99

Dindes entières, découpes et produits élaborés de dinde

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

SASU CELVIA

ZI Le Lay
56660 Saint-Jean-Brevelay

1- alimenté avec 100% de végétaux, minéraux et vitamines, dont 65% de céréales
2- pour les dindes destinées à la découpe : durée d'élevage minimum de 77 jours pour les femelles et de 108 jours pour les mâles
3- pour les femelles destinées à une vente entière en prête à cuire : durée d'élevage minimum de 70 jours

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/27/00

Poulets entiers et découpe de poulets

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Société RAMON

38, rue du Docteur Cumin
CS 70010
53250 JAVRON-LES-CHAPELLES

1- Alimenté avec 100% de produits d'origine végétale, minérale et vitamines dont 65% de céréales
2- Durée d'élevage : 56 jours minimum
3- Produit suivi et identifié des élevages jusqu'au consommateur

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/28/98

Veaux de boucherie nourris au lait entier

Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009

SARL Jean FOLLAIN

La Chevalerie
50320 Noirpalu

1- veau nourri au lait entier
2- durée d'élevage de 180 jours maximum

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/48/02

Poulet entier et découpes

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

S.A. LIONOR

Quartier de la Gare
59189 STEENBECQUE

1- alimentation avec 100% de végétaux, minéraux et vitamines, dont 65% de céréales minimum
2- durée d'élevage : 56 jours minimum

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/12/11

Coquelet entier et découpes, frais et surgelé

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

SAS SAVEL

Saint Sébastien
BP 20
29870 Lannilis

1- alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 65% de céréales
2- élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/02/16

Poulet entier et découpes, frais ou surgelé

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Société SAVEL

BP 20
Saint Sébastien
29870 Lannilis

1- alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2- durée d'élevage minimum de 56 jours
3- élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/05/10

poulet entier et découpes

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

VOLANOR

179, rue des Renards
76190 Sainte Marie des Champs

1- alimentation avec 100% de végétaux, minéraux et vitamines dont au minimum 70% de céréales
2-durée d'élevage de 60 jours minimum* ou
durée d'élevage de 70 jours minimum* ou
durée d'élevage de 80 jours minimum* ou
durée d'élevage de 90 jours minimum* ou
durée d'élevage de 100 jours minimum *
*la durée d'élevage minimum est déterminée dès la mise en place des poussins en élevage en fonction de la souche mise en élevage

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/01/12

poulet entier et découpes

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

Ferme du Mesnil SARL

Le Vieux Bois
14330 Le Molay Littry

1- alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 75% de céréales
2- durée d'élevage minimum de 120 jours

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/03/15

Poulet entier et découpes

Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007

VOLANOR

179, rue des Renards
76190 Sainte Marie des Champs

1- alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont un minimum de 65 % de céréales
2- durée d'élevage de 56 jours minimum * ou
durée d'élevage de 70 jours minimum * ou
durée d'élevage de 80 jours minimum * ou
durée d'élevage de 90 jours minimum * ou
durée d'élevage de 100 jours minimum *
* La durée d'élevage minimum est déterminée dès la mise en place des poussins en élevage en fonction de la souche mise en élevage.

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris

CC/01/11

Œufs de poules élevées en plein air

Œufs
Arrêté du 15 juillet 2010

Groupement Qualité Cocorette

ZI de Rouval - 80600 Doullens

1- Œufs marqués avec l'indication de la Date de Durabilité Minimale (DDM) et le mode d'élevage « plein air »
2- Alimentation des poules pondeuses contenant plus de 60% de céréales

CERTIPAQ
Service Qualité
84 Boulevard du Montparnasse
75 014 Paris