a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Accessoires pour pose d'implants articulaires », le code suivant est radié :
CODE |
LIBELLÉ |
---|---|
3181203 |
Accessoire pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire. |
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 2, la sous-section 2 : « Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :
CODE |
LIBELLÉ |
---|---|
3250619 |
Implant orthopédique, obturateur, J&J, OBTURATEUR-PORCIN, BIOSTOP G |
3295042 |
Implant orthopédique, obturateur, GROUPE LEPINE, AIR PLUG-PORCIN. |
3238305 |
Implant orthopédique, obturateur, SCIENCE ET MÉDECINE, BIOSEM II-BOVIN. |
3234141 |
Implant orthopédique, obturateur, TEKNIMED, CEMSTOP-PORCIN. |
c) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », la rubrique : « Implant méniscal » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :
CODE |
LIBELLÉ |
---|---|
3100972 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR. |
3105716 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR + |
3117910 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, MENISCAL CINCH. |
3194967 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, SPEEDCINCH. |
3169308 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ARTHREX, MENISCAL CINCH II. |
3175384 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, FIBERSTITCH. |
3104119 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, OMNISPAN. |
3104378 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, TRUESPAN. |
3156910 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable, J&J, TRUESPAN. |
3173511 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, ULTRA FAST FIX. |
3189050 |
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX 360. |
3153891 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX FLEX. |
3198103 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable 4 implants, CONMED, SEQUENT |
3168591 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ZIMMER, JUGGERSTITCH |
3120259 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX. |
3182310 |
Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX DUO. |