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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 février 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 février 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Accessoires pour pose d'implants articulaires », le code suivant est radié :


CODE

LIBELLÉ

3181203

Accessoire pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire.


b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 2, la sous-section 2 : « Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3250619

Implant orthopédique, obturateur, J&J, OBTURATEUR-PORCIN, BIOSTOP G

3295042

Implant orthopédique, obturateur, GROUPE LEPINE, AIR PLUG-PORCIN.

3238305

Implant orthopédique, obturateur, SCIENCE ET MÉDECINE, BIOSEM II-BOVIN.

3234141

Implant orthopédique, obturateur, TEKNIMED, CEMSTOP-PORCIN.


c) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 : « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », la rubrique : « Implant méniscal » avec les codes suivants et les rubriques des sociétés correspondantes sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3100972

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR.

3105716

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, STRYKER, AIR +

3117910

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, MENISCAL CINCH.

3194967

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, SPEEDCINCH.

3169308

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ARTHREX, MENISCAL CINCH II.

3175384

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, FIBERSTITCH.

3104119

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, OMNISPAN.

3104378

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, J&J, TRUESPAN.

3156910

Genou, implant méniscal, ancre résorbable, J&J, TRUESPAN.

3173511

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, ULTRA FAST FIX.

3189050

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX 360.

3153891

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SMITH & NEPHEW, FAST-FIX FLEX.

3198103

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable 4 implants, CONMED, SEQUENT

3168591

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ZIMMER, JUGGERSTITCH

3120259

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX.

3182310

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, SBM, MENIX DUO.