L'exploitant met en place une organisation pour recueillir, exploiter et prendre en compte le retour d'expérience (REX) issu du fonctionnement de ses installations ou activités.
Cette organisation porte sur les événements de tous niveaux de conséquences. Elle inclut les écarts au référentiel de sûreté donnant lieu à déclaration au DSND, mais aussi les anomalies constituant des signaux faibles. Elle assure la remontée systématique de l'information à l'exploitant ou à son représentant. Elle comprend :
1° Le recueil des informations relatives aux événements ;
2° Leur analyse, proportionnée à l'enjeu ;
3° Leur classification, tant en termes de causes que de conséquences ;
4° Leur analyse statistique destinée à discerner les tendances ;
5° La définition puis la prise en compte des mesures techniques ou organisationnelles et des bonnes pratiques qui en découlent, avec une réactivité adaptée à l'enjeu ;
6° Le partage de cette information entre acteurs concernés et avec le DSND.
Le DSND informe autant que possible les exploitants des événements importants s'étant produits dans d'autres installations ou activités nucléaires en France ou à l'étranger. Les exploitants analysent la pertinence de les prendre en compte dans leur démarche de sûreté et en rendent compte au DSND. Le cas échéant, le DSND prescrit aux exploitants les mesures complémentaires adaptées.
L'exploitant transmet annuellement au DSND une synthèse des analyses et enseignements de ce REX.
Le DSND vérifie l'efficacité de cette organisation.