ANNEXE 2
À LA FICHE D'OPÉRATION STANDARDISÉE TRA-EQ-126 DÉFINISSANT LE MODÈLE DE TABLEAU RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE
Personnes physiques
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Raison sociale du demandeur |
SIREN du demandeur |
Référence EMMY de la demande |
Référence interne de l'opération |
Numero ENI du bateau ou, à défaut, numero d'immatriculation du bateau |
Nom du bénéficiaire de l'opération |
Prénom du bénéficiaire de l'opération |
Adresse du bénéficiaire de l'opération |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Suite du tableau
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Code postal (sans Cedex) |
Ville |
Volume CEE "hors précarité énergétique" (kWh cumac) |
Volume CEE "précarité énergétique" (kWh cumac) |
Référence de la fiche d'opération standardisée |
Date d'engagement de l'opération |
Date d'achèvement de l'opération |
Nature de la bonification |
SIREN du professionnel |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Suite du tableau
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Raison sociale du professionnel |
SIREN du sous- traitant |
Raison sociale du sous- traitant |
Nature du rôle actif et incitatif |
SIREN de l'organisme de contrôle |
Raison sociale de l'organisme de contrôle |
SIRET de l'entreprise ayant réalisé l'opération |
Numéro de téléphone du bénéficiaire |
Adresse de courriel du bénéficiaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Suite et fin du tableau
|
Montant du rôle actif et incitatif (€) |
Commentaires |
|---|---|
Personnes morales
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Raison sociale du demandeur |
SIREN du demandeur |
Référence EMMY de la demande |
Référence interne de l'opération |
Numero ENI du bateau ou, à défaut, numero d'immatriculation du bateau |
Adresse de l'établissement réalisant l'opération |
Code postal sans cedex de l'établissement réalisant l'opération |
Ville de l'établissement réalisant l'opération |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Suite du tableau
|
Raison sociale du bénéficiaire de l'opération |
SIREN du bénéficiaire de l'opération |
Adresse du siège social du bénéficiaire de l'opération |
Code postal (sans Cedex) |
Ville |
Volume CEE "hors précarité énergétique" (kWh cumac) |
Volume CEE "précarité énergétique" (kWh cumac) |
Référence de la fiche d'opération standardisée |
Date d'engagement de l'opération |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Suite du tableau
|
Date d'achèvement de l'opération |
Nature de la bonification |
SIREN du professionnel |
Raison sociale du professionnel |
SIREN du sous-traitant |
Raison sociale du sous-traitant |
Nature du rôle actif et incitatif |
SIREN de l'organisme de contrôle |
Raison sociale de l'organisme de contrôle |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Suite et fin du tableau
|
SIRET de l'entreprise ayant réalisé l'opération |
Numéro de téléphone du bénéficiaire |
Adresse de courriel du bénéficiaire |
Montant du rôle actif et incitatif (€) |
Commentaires |
|---|---|---|---|---|