ANNEXE
À L'ARTICLE 1ER
Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 1980-195 - Gustav Klimt, Rosiers sous les arbres.
ANNEXE
À L'ARTICLE 2
1. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29342 - Jean-Louis Forain, Jeune femme debout sur un balcon, contemplant des toits parisiens, aquarelle (vendu en 1942 sous le titre Femme à la terrasse fleurie) ;
2. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29334 - Constantin Guys, Jeune femme et sa duègne, aquarelle ;
3. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29335 - Constantin Guys, Présentation de visiteur, plume et lavis (vendu en 1942 sous le titre La présentation du visiteur) ;
4. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29336 - Constantin Guys, Cavaliers et amazones, plume et aquarelle ;
5. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29337 - Constantin Guys, La loge de l'Empereur, plume et aquarelle, (vendu en 1942 sous le titre La loge de l'Empereur pendant une représentation de Madame Viardot dans « Orphée ») ;
6. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29338 - Constantin Guys, Une revue aux Invalides, plume et aquarelle, (vendu en 1942 sous le titre Revue aux Invalides par l'empereur Napoléon III) ;
7. Numéro d'inventaire du château de Compiègne : C 42.064 - Pierre-Jules Mène, L'amazone présumée être Sa Majesté l'impératrice Eugénie, cire originale ;
8. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29339 - Henry Bonaventure Monnier, Portraits de Joseph Prudhomme et de Henry Monnier, aquarelle ;
9. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29340 - Henry Bonaventure Monnier, Les trois matrones, aquarelle ;
10. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29341 - Henry Bonaventure Monnier, Les visiteurs, aquarelle ;
11. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29341 bis - Henry Bonaventure Monnier, Une soirée chez Madame X, plume gouachée ;
12. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29333 - Camille Roqueplan, La diligence en danger, aquarelle.
ANNEXE
À L'ARTICLE 3
Numéro d'inventaire du musée Utrillo-Valadon de Sannois : FUV/HT/1936/MU/A/2004/S-MUV - Maurice Utrillo, Carrefour à Sannois.
ANNEXE
À L'ARTICLE 4
Numéro d'inventaire du musée national d'art moderne : AM 1988-55 - Marc Chagall, Le Père.