L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1° A l'activité « ARTS MARTIAUX MIXTES » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
|
CC « encadrer les arts martiaux mixtes » (MMA) » associé : -au BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mentions « activités de la savate », « boxe », « judo-jujitsu », « karaté, wushu et disciplines associées », « lutte et disciplines associées », « sports de contact et disciplines associées » -au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » et au DES JEPS spécialité « performance sportive », mentions « boxe », « boxe thaï-muay thaï », « full contact », « full contact-boxe américaine », « judo-jujitsu », « karaté et disciplines associées », « kick-boxing », « muay-thaï », « lutte et disciplines associées » -au DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « savate boxe française ». |
Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes. |
Pour les titulaires du DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif », mention « judo-jujitsu », sous réserve d'être titulaire du 2ème dan |
»
Est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CC « encadrer les arts martiaux mixtes » (MMA) » associé : -au BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mentions « activités de la savate », « boxe », « judo-jujitsu », « karaté, wushu et disciplines associées », « lutte et disciplines associées », « sports de contact et disciplines associées » -au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » et au DES JEPS spécialité « performance sportive », mentions « boxe », « boxe thaï-muay thaï », « full contact », « full contact-boxe américaine », « judo-jujitsu », « karaté et disciplines associées », « kick-boxing », « muay-thaï », « lutte et disciplines associées », « sports de contact » -au DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « savate boxe française ». |
Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes. |
»
2° A l'activité « ATHLÉTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice,
Il est ajouté les deux lignes suivantes :
«
|
CQP « technicien sportif d'athlétisme » option « stade » délivré jusqu'au 15 septembre 2024. |
4 |
Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités d'athlétisme visées par l'option |
|
|
CQP « technicien sportif d'athlétisme » option « demi-fond/ marche/ running/ trail » délivré jusqu'au 15 septembre 2024. |
4 |
Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités d'athlétisme visées par l'option |
»
3° A l'activité « BADMINTON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
|||
|---|---|---|---|
|
CQP " animateur de badminton ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. |
Encadrement de séances collectives en badminton. |
||
»
4° A l'activité « FOOTBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
La ligne :
«
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
Est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
5° A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les lignes suivantes sont supprimées :
«
|
Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
|||
|---|---|---|---|
|
CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. |
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques acrobatiques : -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) ; -activités gymniques acrobatiques de groupe. |
||
|
CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités d'éveil gymnique pour la petite enfance ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. |
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités d'éveil gymnique pour la petite enfance : -activités gymniques sous forme de parcours de motricité ; -activités gymniques d'expression avec ou sans engins ; -activités gymniques d'expression avec ou sans support musical. |
||
|
CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques d'expression ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. |
Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques d'expression : -activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins en gymnastique rythmique ; -activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic. |
||
»
6° A l'activité « HOCKEY SUR GLACE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
La ligne :
«
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
Est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
7° A l'activité « NATATION » :
La ligne :
«
|
DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation course ", " natation synchronisée ", " plongeon " ou " water-polo " assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
»
Est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation course ", " natation synchronisée ", " plongeon ", " water-polo " ou " triathlon " assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. |
Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. |
»
8° A l'activité « PARACHUTISME ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE »
Les trois lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement de la méthode traditionnelle. |
|
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " progression accompagnée en chute ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement de la progression accompagnée en chute. |
|
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement du saut en tandem. |
»
Sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
4 |
Encadrement de la méthode traditionnelle. |
Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " progression accompagnée en chute ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
4 |
Encadrement de la progression accompagnée en chute. |
Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
4 |
Encadrement du saut en tandem. |
Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
9° A l'activité « RUGBY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
a) La ligne :
«
|
BP JEPS, spécialité « rugby à XV » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV. |
»
Est remplacée par la ligne suivante :
«
|
BP JEPS, spécialité « rugby à XV » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV. |
»
b) La ligne :
«
|
CQP " technicien sportif de rugby à XV ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023. |
Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV. |
Pour des publics de moins de 15 ans. |
»
Est remplacée par la ligne suivante :
«
|
CQP " technicien sportif de rugby à XV ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023. |
Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV |
Pour des publics de plus de 15 ans. |
»
10° A l'activité « RUGBY A XIII » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
La ligne :
«
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XIII ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
Est remplacée par la ligne suivante :
«
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XIII ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
11° A l'activité « SKI NAUTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
La ligne suivante est supprimée :
«
|
CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. |
Encadrement des activités de téléski nautique sur support de glisse. |
»
12° A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les cinq lignes :
«
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit. |
|
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting. |
|
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage. |
|
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye. |
|
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain. |
»
Sont remplacées par les huit lignes suivantes :
«
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit. |
A l'exclusion de la conduite sur glace |
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting. |
A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2 |
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage. |
A l'exclusion de la conduite sur glace |
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye. |
|
|
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain. |
A l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue |
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif » mention « sport automobile " option " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de perfectionnement au pilotage. |
A l'exclusion de l'encadrement à la conduite sur glace |
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif » mention « sport automobile " option " karting ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de la pratique karting, sur toute adhérence. |
A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2 |
|
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif » mention " sport automobile " option " tout terrain ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la compétition. |
A l'exclusion de l'entrainement à la compétition de haut niveau |
»
13° A l'activité « SPORTS DE CONTACT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les cinq lignes :
«
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " full contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
Sont remplacées par les neuf lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " full contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 décembre 2021. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option « kick-boxing », délivré jusqu'au 31 décembre 2026. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de contact ", option « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 31 décembre 2026. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option « kick-boxing », délivré jusqu'au 31 décembre 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de contact ", option « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 31 décembre 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option considérée. |
»
14° A l'activité « TAEKWONDO » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice » :
Les deux lignes :
«
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
Sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«
|
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
».