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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 janvier 2022 fixant pour les années 2021 et 2022 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans des professeurs et maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 janvier 2022 fixant pour les années 2021 et 2022 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans des professeurs et maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour 2021 et 2022, dans les corps des professeurs et maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.