ANNEXES
ANNEXE 1
PLAN ET CONTENU DE L'ÉTUDE DE DANGERS D'UNE CONDUITE FORCÉE ET DE SES ÉQUIPEMENTS AU SENS DU II DE L'ARTICLE R. 214-116 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
L'étude de dangers d'une conduite forcée vise à produire un bilan de sécurité de la conduite, une analyse des risques et de leur criticité, et à définir, le cas échéant, les actions aptes à améliorer la sécurité de la conduite.
L'étude de dangers est composée de neuf chapitres :
0 : résumé non technique
1 : renseignements administratifs
2 : périmètre de l'étude et description de l'ouvrage et de son environnement
3 : examen exhaustif de l'état des ouvrages
4 : organisation et procédures mises en place pour la prévention des accidents majeurs
5 : bilan de conception, de comportement et d'état des ouvrages
6 : analyse de risques
7 : synthèse et bilan général de sécurité
8 : cartographie
L'étude de dangers comporte en annexe une liste de l'ensemble des documents utilisés en précisant les références et les dates de rédaction et une analyse préliminaire des risques.
Toutefois, en fonction de la situation de l'ouvrage auquel l'étude de dangers se rapporte, cette dernière peut ne pas comprendre tout ou partie des chapitres et documents annexes précités.