Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « Inserts seuls », dans la rubrique « Société FH ORTHO » :


a) Le code suivant est radié :


CODE

LIBELLÉ

3114968

Insert en polyéthylène hautement réticulé, FH ORTHO, TRIANON 22mm.


b) Dans le code 3144610, les références suivantes sont radiées :


ESOP (ATLANTE 2), bord plat, taille : 46mm (257554), 48mm (257555), 50mm (257556), 52mm (257557), 54mm (257558), 56mm (257559), 58mm (257560), 60mm (257561), 62mm (257562), 64mm (257563).
ESOP (ATLANTE 2), standard, taille : 46mm (257587), 48mm (257588), 50mm (257589), 52mm (257590), 54mm (257591), 56mm (257592), 58mm (257593), 60mm (257594), 62mm (257595), 64mm (257596).
ESOP (ATLANTE 2), anti-luxation, taille : 46mm (258199), 48mm (258200), 50mm (258201), 52mm (258202), 54mm (258203), 56mm (258204), 58mm (258205), 60mm (258206), 62mm (258207), 64mm (258208).
ESOP (ATLAS), standard, taille : 66mm (252482), 68mm (252483), 70mm (252484), 72mm (252485), 74mm (252486).


c) Dans le code 3190610, les références suivantes sont radiées :


INSERT ESOP (ATLAS) TRIANON STANDARD : 256206 ; 256207 ; 256208 ; 256209 ; 256210.