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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2017 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2017 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères)


L'arrêté du 2 octobre 2017 susvisé est ainsi modifié :
1° L'annexe I est remplacée par l'annexe du présent arrêté ;
2° A l'annexe II-A :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête des tableaux 1 et 3 ;
b) L'espèce « Elytrigia repens » est remplacée par l'espèce « Elymus repens » dans la ligne d'entête du tableau 1 ;
c) Entre les entrées « Brome sitchensis » et « Chiendent pied de poule » du tableau 1, est insérée la ligne suivante :
«


Brome stamineus

75

97

1,5

1

0,5

0,3

10 (n)

0(g)(j)(k)


» ;
d) L'espèce « Avena Ludovic » est supprimée de la ligne d'entête du tableau 2 ;
e) Les mots : « Avena ludoviciana » sont supprimés des notes g, h et i ;
3° A l'annexe II-B :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête des tableaux 4, 5 et 6 ;
b) L'espèce « Elytrigia repens » est remplacée par l'espèce « Elymus repens » dans la ligne d'entête du tableau 4 ;
c) Entre les entrées « Brome sitchensis » et « Chiendent pied de poule » du tableau 4, est insérée la ligne suivante :
«


Brome stamineus

75

97

0,4

20

5

5

5

0 (l)

(j)


» ;
4° A l'annexe II-D :
a) L'espèce « Avena ludoviciana » est supprimée de la ligne d'entête du tableau 7 ;
b) Les mots : « Avena ludoviciana » sont supprimés de la note d.