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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2021-RM-43 du 24 novembre 2021 modifiant la décision n° 2020-RM-13 du 27 mai 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Rivière Saint Louis Radio pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RSL Radio)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2021-RM-43 du 24 novembre 2021 modifiant la décision n° 2020-RM-13 du 27 mai 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Rivière Saint Louis Radio pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RSL Radio)


La présente décision sera notifiée à l'association Rivière Saint Louis Radio et publiée au Journal officiel de la République française.