Article 2 AUTONOME (Décision du 10 décembre 2021 portant modification de la décision du 14 octobre 2020 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par MAN TRUCK & BUS FRANCE en application de l'article R. 543-156-1 du code de l'environnement)
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.