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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2021-1490 du 15 décembre 2021 autorisant l'association Radio Espérance RNT à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Espérance dans la zone Limoges étendu)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2021-1490 du 15 décembre 2021 autorisant l'association Radio Espérance RNT à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Espérance dans la zone Limoges étendu)


L'association Radio Espérance RNT est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Espérance conformément à la convention susvisée.