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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses))

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses))


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :


- Féverole de printemps : Fabelle, Scoop ;
- Pois protéagineux de printemps : Audit, Biathlon, Hacker, Kaiman, Kassiopee, Onyx ;
- Pois protéagineux d'hiver : Frizz, James.


Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.