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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale)


L'annexe de l'arrêté du 19 mai 2009 susvisé est abrogée.