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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées)

Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées)


L'arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées est abrogé.