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Article AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2021 relatif aux conditions d'accréditation d'organismes et aux contrôles et mesures permettant de vérifier la conformité de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail prescrits par l'agent de contrôle de l'inspection du travail)

Article AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2021 relatif aux conditions d'accréditation d'organismes et aux contrôles et mesures permettant de vérifier la conformité de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail prescrits par l'agent de contrôle de l'inspection du travail)


ANNEXES
ANNEXE I
MÉTHODES DE MESURES ET DE CONTRÔLE
Méthodes de mesures


I. - La mesure du débit d'air des installations est effectuée :
A. - Dans les conduits, notamment à l'aide des techniques suivantes :
1° Par exploration du champ de vitesse ;
2° Par traçage ;
3° Par appareils déprimogènes.
B. - Dans les ouvertures, aux bouches d'aspiration ou de soufflage, par exploration du champ de vitesse.
II. - La mesure de l'efficacité du captage est effectuée par traçage pour les poussières alvéolaires et les gaz et par pesée ou bilan matière pour les autres poussières.
III. - La mesure de l'efficacité de la filtration ou du dépoussiérage d'une installation de recyclage est effectuée :


- pour les poussières totales ou alvéolaires, par la mesure directe des concentrations en amont et en aval du dispositif ;
- pour les poussières totales, quand la méthode précédente n'est pas utilisable, par l'établissement indirect du bilan matière.


IV. - La mesure de l'efficacité de l'épuration d'une installation de recyclage est réalisée sur les seuls polluants générés par le procédé ou par le poste de travail.


Méthodes de contrôle


Le contrôle des filtres, des dépoussiéreurs et des épurateurs consiste à vérifier leur état, leur perte de charge, leurs conditions d'exploitation et d'entretien, ainsi que l'adéquation entre leurs caractéristiques et leur classe d'efficacité telles qu'issues des données du fabricant, d'une part, et l'usage qui en est fait au sein du local, d'autre part.
Le contrôle de la situation des prises d'air neuf consiste à vérifier qu'elles sont suffisamment éloignées de toute source de pollution, telle qu'une sortie d'air extrait ou un débouché de conduit de fumée, en tenant compte de la direction des vents dominants.
Le contrôle des systèmes de surveillance consiste à vérifier leurs caractéristiques, leur état, l'étalonnage des réglages des détecteurs, et à procéder à des tests permettant de vérifier leur fonctionnement.