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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2021 portant modification des conditions d'inscription des prothèses mammaires externes en silicone inscrites au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2021 portant modification des conditions d'inscription des prothèses mammaires externes en silicone inscrites au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, au « A. - Prothèses mammaires externes », la nomenclature du paragraphe « Prothèse mammaire externe en silicone » est modifiée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Prothèse mammaire externe en silicone

Société AMOENA France

2462673

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, AMOENA, prestation d'appareillage Prestation d'appareillage d'une prothèse mammaire externe en silicone de la société AMOENA.
La prise en charge est uniquement assurée pour une prestation d'appareillage, c'est-à-dire primo-appareillage et renouvellement d'appareillage, d'une prothèse mammaire externe en silicone, standard ou technique inscrite à la LPP, et relève des modalités de formation et de délivrance précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
La prise en charge est liée à la facturation concomitante d'une prothèse mammaire externe de la société AMOENA (codes LPPR : 2464376, 2461679, 2483445, 2486917)
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2464376

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, modèle standard, AMOENA
Modèles standards de prothèse mammaire externe en silicone, de la marque AMOENA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone standards de la marque AMOENA.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
Le renouvellement de la prise en charge n'intervient qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- ESSENTIAL [modèles 1S (réf. 630), 2S (réf. 440), 2E (réf. 474) et 3S (réf. 363)] : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire
- ESSENTIAL LIGHT [modèles 2S (réf. 442) : 2S Tawny (réf. 442T), 3S (réf. 367), 3E (réf. 556), PME silicone standard, totale, symétrique (modèles 2S ,3S) ou asymétrique (modèle 3E), composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire (modèles 2S, 3S et 3E) ou foncée (modèle 2S Tawny, 442T.
- 1Sn 314 : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair clair et foncé (tawny, 314T)
- AMOENA BALANCE ESSENTIAL :
- réf TO 228 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire
- réf MD 223 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou coloris foncé (tawny, 223T)
- réf VD 225 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire
- réf SE 232 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire
- réf TD 218 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair clair ;
- AMOENA BALANCE ESSENTIAL LIGHT :
- VD 224 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou coloris foncé (tawny,224T)
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2461679

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, non adhérente, AMOENA
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone non adhérente, de la marque AMOENA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l'adaptation de certains symptômes présentés par la patiente de la marque AMOENA.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- NATURA [modèles 1S (réf. 396), 2S (réf. 398), 2A (réf. 393), 2U (réf. 394), 3S (réf. 395) et 3E (réf. 397)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèles 1S, 2S, 3S) ou asymétrique (modèles 2A,2U et 3E), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse (modèles 1S et 3E) ou silicone et gel fluide (2S, 2A, 2U, 3S), coloris chair claire ;
- NATURA COSMETIC [modèles 2S (réf. 320), 2SN (réf. 323), 3S (réf. 321) et 3E (réf. 322)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèle 2S,2Sn,3S) ou asymétrique (modèle 3E), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone et gel fluide, coloris chair claire ;
- NATURA LIGHT [modèles 1S (réf. 664), 2S (réf. 390), 2S Tawny (réf. 390T), 2A (réf. 392), 2U (réf. 399) et 3S (réf. 391), et modèle 1SN (réf. 402)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèles 1S, 2S, 2S Tawny, 2U, 3S, 1SN) ou asymétrique (modèle 2A), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, silicone et gel fluide coloris chair claire ou foncée (modèle 2S Tawny,390T) ;
- NATURA X-TRA LIGHT [modèle 2SN (réf. 400) et modèle 1SN (réf. 401)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou foncée (modèle 2Sn Tawny,400T) ;
- ENERGY [modèles 1S (réf. 349) et 2U (réf. 347)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ;
- ENERGY COSMETIC [modèles 2S (réf. 310) et 3S (réf. 311)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ;
- ENERGY LIGHT [modèles 2S (réf. 342) et 2U (réf. 341)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ;
- PURFIT (réf. 333) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition mixte rembourré et silicone, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne microfibre, volume de bonnet réglable, coloris chair claire ;
- BALANCE DELTA [modèles A (réf. 282A), B (réf. 282B) et B Tawny (réf. 282BT)] : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire (modèles A et B) ou foncée (modèle B Tawny, 282BT) ;
- BALANCE OVAL [modèles A (réf. 283A) et B (réf. 283B)] : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- BALANCE VARIA (réf. 285) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire.
- BALANCE NATURA [modèles TO (réf. 227), MD (réf. 220), VD (réf. 222), SE (réf. 231), TD (réf 217)] : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumétrique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone structurée (modèles MD, VD, TD), surface interne silicone lisse (modèle SE ; TO), coloris chair claire.
- BALANCE NATURA LIGHT [modèle VD (réf. 221)] PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structurée, coloris chair claire.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2483445

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, adhérente, AMOENA
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente, de la marque AMOENA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone adhérentes de la marque AMOENA.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois dans les conditions définies dans les conditions générales.
Le tarif comprend les éventuels éléments adhésifs nécessaires pour permettre une adhérence de la prothèse pendant cette durée de 18 mois.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- CONTACT [modèles 1S (réf. 384), 2S (réf. 381), 2A (réf. 383), 3S (réf. 382), 3S Tawny (réf. 382T) et 3E (réf. 386)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèles 1S, 2S, 3S) ou asymétrique (modèles 2A et 3E), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire (modèles 1S, 2S, 2A, 3S et 3E) ou foncée (modèle 3S Tawny, 382T) ;
- CONTACT LIGHT [modèles 2S (réf. 380) et 3S (réf. 385)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ;
- ESSENTIAL + CONTACT MULTI [modèles 2S+CM (réf. 440+ réf. 037) et 3S+CM (réf. 363+ réf. 038)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ;
- ESSENTIAL LIGHT + CONTACT MULTI [modèles 2S+CM (réf. 442+ réf. 037), 2S Tawny+CM (réf. 442T+ réf. 037), 3S+CM (réf. 367+ réf. 038)] et 3E+CM (réf. 556+ réf. 041)] : PME silicone technique, totale, symétrique (modèles 2S + CM, 2Sn + CM, 3S + CM) ou asymétrique (modèle 3E + CM), composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris chair claire (modèles 2S, 3S et 3E) ou foncée (modèle 2S Tawny, 442T + CM) ;
- NATURA + CONTACT MULTI [modèles 2S+CM (réf. 398+ réf. 037), 3S+CM (réf. 395+ réf. 038) et 3E+CM (réf. 397+ réf. 041)] : PME silicone technique, totale, symétrique, ou asymétrique (modèle 3E + CM), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée non allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ;
- NATURA COSMETIC + CONTACT MULTI [modèles 2S+CM (réf. 320+ réf. 037), 2SN +CM (réf. 323+ réf. 040) et 3S+CM (réf. 321+ réf. 038)] : PME silicone technique, totale, symétrique, ou asymétrique (modèle 3E + CM), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ;
- NATURA LIGHT + CONTACT MULTI [modèles 2S+CM (réf. 390+ réf. 037), 2S Tawny+CM (réf. 390T+ réf. 037) et 3S+CM (réf. 391+ réf. 038)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris chair claire [modèles 2S, 3S) ou foncée (modèle 2S Tawny, 390T)
- NATURA X-TRA LIGHT + CONTACT MULTI [modèle 2SN +CM (réf. 400+ réf. 040)] : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / support, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou foncée (modèle 2Sn Tawny,400T) ;
- BALANCE CONTACT DELTA (réf. 284B) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- BALANCE CONTACT OVAL (réf. 287B) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- BALANCE CONTACT VARIA (réf. SV 286) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire.
- BALANCE CONTACT MD 229 : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumétrique compensée non allégée, adhérente, surface interne silicone structurée, coloris chair claire ;
- BALANCE CONTACT VD 230 : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumétrique compensée non allégée, adhérente, surface interne silicone structurée, coloris chair claire.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2486917

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod tech pr stand attendu, AMOENA
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente ou non adhérente pour modèle standard attendu, de la marque AMOENA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l'adaptation de certains symptômes présentés par la patiente et des prothèses mammaires externes adhérentes de la marque AMOENA.
Leur prise en charge et leur renouvellement relèvent des modalités précisées dans les conditions générales et les codes respectifs (2461679 et 2483445) de la présente nomenclature des prothèses mammaires externes de chacun de ces types de dispositifs médicaux, et de la possibilité de substituer l'acquisition d'une prothèse technique non adhérente ou adhérente à une prothèse standard attendue selon la prescription.
La prise en charge est effectuée, pour les modèles techniques de prothèse mammaire externe silicone listés aux codes 2461679 et 2483445.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026

Société ANITA France

2412340

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, ANITA, prestation d'appareillage Prestation d'appareillage d'une prothèse mammaire externe en silicone de la société ANITA.
La prise en charge est uniquement assurée pour une prestation d'appareillage, c'est-à-dire primo-appareillage et renouvellement d'appareillage, d'une prothèse mammaire externe en silicone, standard ou technique inscrite à la LPP, et relève des modalités de formation et de délivrance précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
La prise en charge est liée à la facturation concomitante d'une prothèse mammaire externe de la société ANITA (codes LPPR : 2405244, 2492415, 2401714, 2479403)
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026

2405244

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, modèle standard, ANITA
Modèles standards de prothèse mammaire externe en silicone, de la marque ANITA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone standards de la marque ANITA.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
Le renouvellement de la prise en charge n'intervient qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
(réf. 1022X) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
SEQUINATURE (réf. 1028X2) : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
TRIVARIA (réf. 1043X) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
SEQUITEX (réf. 1046X) : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
VALANCE (réf. 1052X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ou foncée
TRIWING (réf. 1053X) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
BASIC (réf. 1053X2) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
ACTIVE (réf. 1054X et ACTIV ASYMMETRIC (réf. 1084L et 1084R), PME silicone standard, totale, symétrique (réf. 1054X) ou asymétrique (réf. 1084L et 1084R), composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
TRINATURE (réf. 1058X) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
(réf. 1076L et 1076R) : PME silicone standard, totale, asymétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
ACTIV ASYMMETRIC (réf. 1084L/R) : PME silicone standard, totale, asymétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
FASHION (réf. 1151X2) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire.
VOLUME (réf 1046X2) : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2492415

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, non adhérente, ANITA
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone non adhérente, de la marque ANITA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l'adaptation de certains symptômes présentés par la patiente de la marque ANITA.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
Le renouvellement de la prise en charge n'intervient qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
AUTHENTIC (réf. 1020X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone et gel fluide, coloris chair claire ;
SEQUITEX TRAPEZ (réf. 1045X) : PME silicone technique, partielle, symétrique, composition mixte rembourre et silicone, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne microfibre, volume de bonnet réglable, coloris chair claire ;
SOFTBACK (réf.1050X) : PME silicone technique, totale, symétrique (réf.1050X), composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée (réf.1050X), non adhérente, surface interne silicone et gel fluide, coloris chair claire ;
TRINATURE SOFTLITE (réf. 1051X), TRINATURE SOFTLITE CUP C (réf. 1051XC) et TRINATURE ASYMETRIC SOFTLITE (réf. 1081L et 1081R) : PME silicone technique, totale, symétrique (réf. 1051X et 1051XC) ou asymétrique (réf. 1081L et 1081R), composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
VALANCE (réf. 1052X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ou foncée ;
SOFTTOUCH (réf. 1052X2) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
TRITEX (réf. 1055X) et TRITEX ASYMMETRIC (réf. 1085L et 1085R) : PME silicone technique, totale, symétrique (réf. 1055X) et asymétrique (réf. 1085L et 1085R), composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne microfibre, coloris chair claire ;
TWINFLEX ASYMMETRIC (réf. 1073X) : PME silicone technique, totale, symétrique ou asymétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
SOFTBACK ASYMMETRIC (réf.1080L et 1080R) : PME silicone technique, totale, asymétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
TRICUP (réf. 1089X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition mixte rembourre et silicone, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne microfibre, volume de bonnet réglable, coloris chair claire ;
AMICA SUPERSOFT (réf. 1151X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
FASHION (réf.1152X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne microfibre, coloris chair claire ;
FASHION (réf. 1056X2) : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne microfibre, coloris chair claire ;
EQUITEX (réf. 1057X) : PME silicone standard, partielle, symétrique, multicomposant (silicone et microfibre), masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne micro-fibre, volume de bonnet réglable, coloris chair claire
EQUITEX VOLUME (réf. 1157X) : PME silicone standard totale, partielle, symétrique, mutlicomposant (silicone et microfibre), masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne microfibre, volume de bonnet réglable, coloris chair claire
VELVETY (réf 1066X) : PME silicone technique, totale, non adhérente, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, surface interne silicone cannelée, coloris chair claire.
VELVETY (réf 1067X) : PME silicone technique, partielle, non adhérente, symétrique, composition
silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, surface interne silicone cannelée, coloris chair claire.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2401714

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, adhérente, ANITA
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente, de la marque ANITA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone adhérentes de la marque ANITA.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois dans les conditions définies dans les conditions générales.
Le tarif comprend les éventuels éléments adhésifs nécessaires pour permettre une adhérence de la prothèse pendant cette durée de 18 mois.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- SEQUITEX VARIO (réf. 1046XV + réf. 1034X) : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, adhérente / coussinets, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- VALANCE VARIO (réf. 1052XV + réf 1032X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / coussinets, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2479403

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod tech pr stand attendu, ANITA
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente ou non adhérente pour modèle standard attendu, de la marque ANITA.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l'adaptation de certains symptômes présentés par la patiente et des prothèses mammaires externes adhérentes de la marque ANITA.
Leur prise en charge et leur renouvellement relèvent des modalités précisées dans les conditions générales et les codes respectifs (2492415 et 2401714) de la présente nomenclature des prothèses mammaires externes de chacun de ces types de dispositifs médicaux, et de la possibilité de substituer l'acquisition d'une prothèse technique non adhérente ou adhérente à une prothèse standard attendue selon la prescription.
La prise en charge est effectuée, pour les modèles techniques de prothèse mammaire externe silicone listés aux codes 2492415 et 2401714.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

Société THUASNE

2482598

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, THUASNE, prestation d'appareillage Prestation d'appareillage d'une prothèse mammaire externe en silicone de la société THUASNE.
La prise en charge est uniquement assurée pour une prestation d'appareillage, c'est-à-dire primo-appareillage et renouvellement d'appareillage, d'une prothèse mammaire externe en silicone, standard ou technique inscrite à la LPP, et relève des modalités de formation et de délivrance précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
La prise en charge est liée à la facturation concomitante d'une prothèse mammaire externe de la société THUASNE (codes LPPR : 2404492, 2490764, 2440051, 2434317)
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2404492

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, modèle standard, THUASNE
Modèles standards de prothèse mammaire externe en silicone, de la marque THUASNE.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone standards de la marque THUASNE.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
Le renouvellement de la prise en charge n'intervient qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- SERENA TRIANGULAIRE (réf. 9201) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- SERENA OVALE (réf. 9301 et 9311) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- SERENA CŒUR (réf. 9341) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- SILIMA CLASSIC SYMÉTRIQUE (réf. T66370) : PME silicone standard, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA CLASSIC ASYMÉTRIQUE (réf. T66360) : PME silicone standard, totale, asymétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA SHELL (réf. T66380) : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA SHELL OVALE (réf. T66110) : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2490764

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, non adhérente, THUASNE
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone non adhérente, de la marque THUASNE.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l'adaptation de certains symptômes présentés par la patiente de la marque THUASNE.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
Le renouvellement de la prise en charge n'intervient qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales.
La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- SILIMA CONFORM (réf. T66390) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA LIGHT SYMÉTRIQUE (réf. T66375) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA SOFT & LIGHT SYMÉTRIQUE (réf. T66378) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse et gel fluide, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA SOFT & LIGHT ASYMÉTRIQUE (réf. T66368) : PME silicone technique, totale, asymétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse et gel fluide, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA SOFT & LIGHT CŒUR (réf. T66328) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse et gel fluide, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA SOFT & LIGHT SUPERSOFT (réf. T66379) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse et gel fluide, coloris chair claire ;
- SILIMA ULTRA LIGHT (réf. T66374) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone perlé, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA ELITE (réf. T66398) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2440051

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, adhérente, THUASNE
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente, de la marque THUASNE.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone adhérentes de la marque THUASNE.
Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe.
La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois dans les conditions définies dans les conditions générales.
Le tarif comprend les éventuels éléments adhésifs nécessaires pour permettre une adhérence de la prothèse pendant cette durée de 18 mois. La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- SILIMA X-TRA (réf. T66107), PME silicone technique, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée non allégée, adhérente / coussinet, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ;
- SILIMA DIRECT (réf. : T66377), PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / coussinet, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande ;
- SILIMA SHELL DIRECT ONE (réf. T66387), PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone multicomposant, masse volumique compensée allégée, adhérente / coussinet, surface interne silicone lisse, coloris chair claire / brune claire ou brune foncée sur demande.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.

2434317

PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod tech pr stand attendu, THUASNE
Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente ou non adhérente pour modèle standard attendu, de la marque THUASNE.
Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l'adaptation de certains symptômes présentés par la patiente et des prothèses mammaires externes adhérentes de la marque THUASNE.
Leur prise en charge et leur renouvellement relèvent des modalités précisées dans les conditions générales et les codes respectifs (2490764 et 2440051) de la présente nomenclature des prothèses mammaires externes de chacun de ces types de dispositifs médicaux, et de la possibilité de substituer l'acquisition d'une prothèse technique non adhérente ou adhérente à une prothèse standard attendue selon la prescription.
La prise en charge est effectuée, pour les modèles techniques de prothèse mammaire externe silicone listés aux codes 2490764 et 2440051.
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026.