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Article 90 AUTONOME (Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires)

Article 90 AUTONOME (Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires)


Les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et les assistants hospitaliers universitaires sont nommés par décision du directeur général du centre hospitalier universitaire et du directeur de l'unité de formation et de recherche concernés pour une période de deux ans avec possibilité de deux renouvellements d'une année chacun. La décision de renouvellement est prise par ces mêmes autorités sur proposition du chef de service ou du responsable de la structure interne.
Les titres d'ancien chef de clinique des universités-assistants des hôpitaux et d'ancien assistant hospitalier universitaire sont subordonnés à l'exercice effectif des fonctions pendant une durée de deux ans.
Les congés annuels, les congés de maternité, les congés de paternité, les congés d'adoption et, dans la limite de trente jours, les congés de maladie rémunérés accordés aux chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et aux assistants hospitaliers universitaires sont assimilés à l'exercice effectif des fonctions, dans la limite totale d'un an.
Sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, les contrats des chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et des assistants hospitaliers universitaires ayant bénéficié d'un congé de maternité, d'un congé d'adoption, d'un congé de paternité ou d'un congé de maladie rémunéré sont prolongés, à la demande des intéressés, de la durée nécessaire à l'exercice effectif des fonctions pendant une durée de deux ans.
Pour le calcul de la durée de services effectifs exigée pour l'obtention du titre d'ancien chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux et d'ancien assistant hospitalier, les services à temps partiel sont assimilés à des services à temps plein.