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Article AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2021 fixant les conventions types relatives aux visites d'information, séquences d'observation et périodes d'observation réalisées durant le temps scolaire à bord des navires en application de l'article L. 5545-8-2 du code des transports)

Article AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2021 fixant les conventions types relatives aux visites d'information, séquences d'observation et périodes d'observation réalisées durant le temps scolaire à bord des navires en application de l'article L. 5545-8-2 du code des transports)


B. - L'établissement scolaire ci-dessous désigné :


Nom de l'établissement :
Adresse :
Représenté(e) par (nom et prénom) :
Fonction :
Courriel :
N° de téléphone :
Professeur référent (nom et prénom) :
Courriel :
N° de téléphone :
Le cas échant, assurance responsabilité civile :
Nom de l'assureur :
N° du contrat :


C. - Au bénéfice de la classe ci-dessous désignée :


Classe :


Aux conditions suivantes :
D. - Dates et lieux (*)


Jour 1
Jour 2

Date :
Heure d'embarquement :
Heure de débarquement :
Lieu d'embarquement :
Lieu de débarquement :
Nombre d'heures d'embarquement :
Nuitée à bord : □ Oui □ Non
Date :
Heure d'embarquement :
Heure de débarquement :
Lieu d'embarquement :
Lieu de débarquement :
Nombre d'heures d'embarquement :


(*) La visite d'information ne peut pas excéder deux jours consécutifs.