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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2021-1264 du 24 novembre 2021 autorisant l'association Barousse FM - Association pour le développement des moyens de communication culturel et sportif à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Atomic Radio Sud Aquitaine dans la zone Pau local)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2021-1264 du 24 novembre 2021 autorisant l'association Barousse FM - Association pour le développement des moyens de communication culturel et sportif à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Atomic Radio Sud Aquitaine dans la zone Pau local)


L'association Barousse FM - Association pour le développement des moyens de communication culturel et sportif est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Atomic Radio Sud Aquitaine conformément à la convention susvisée.