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Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense)

Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense)


Au 1° de l'article 4 de l'arrêté du 3 janvier 2013 susvisé, les mots : « et de la division “ contrôle et audit des armées ” de l'état-major des armées » sont supprimés.