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Article AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2021 portant homologation des règlements n° 2021-01 du 7 mai 2021, n° 2021-02 du 4 juin 2021, n° 2021-03 du 4 juin 2021, n° 2021-04 du 2 juillet 2021, n° 2021-05 du 3 septembre 2021, n° 2021-06 du 3 septembre 2021, n° 2021-07 du 3 septembre 2021, n° 2021-08 du 8 octobre 2021 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2021 portant homologation des règlements n° 2021-01 du 7 mai 2021, n° 2021-02 du 4 juin 2021, n° 2021-03 du 4 juin 2021, n° 2021-04 du 2 juillet 2021, n° 2021-05 du 3 septembre 2021, n° 2021-06 du 3 septembre 2021, n° 2021-07 du 3 septembre 2021, n° 2021-08 du 8 octobre 2021 de l'Autorité des normes comptables)


Article 402-1


Exercice N

Exercice
N-1

Produits d'exploitation :

Ventes et cessions de marchandises

Production vendue et cédée

Fourniture de services

Produits des activités annexes

Montant net du chiffre d'affaires

X

X

Dont à l'exportation

Production stockée

Production immobilisée

Subventions

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions

Transferts de charges

Autres produits

Total des produits d'exploitation (I)

X

X

Charges d'exploitation :

Apports et achats de marchandises

Variation de stock de marchandises

Apports et Achats de matières premières

Variation de stock de matières premières

Autres achats et charges externes (1)

Impôts, taxes et versements assimilés

Salaires

Charges sociales

Dotations aux amortissements et aux dépréciations :

Sur immobilisations : dotations aux amortissements

Sur immobilisations : dotations aux dépréciations

Sur actif circulant : dotations aux dépréciations

Dotations aux provisions

Autres charges

Total des charges d'exploitation (II)

X

X

(1) Y compris :
- Redevances de crédit-bail mobilier
- Redevances de crédit-bail immobilier

Exercice
N

Exercice
N-1

1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I -II)

Quote-part de résultat sur opérations faites en commun :

Excédent transféré (III)

X

X

Perte transférée (IV)

X

X

Produits financiers :

De participations à des organismes coopératifs agricoles
De participation (2)

D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (2)

Autres intérêts et produits assimilés (2)

Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charge

Différences positives de change

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

Total des produits financiers (V)

X

X

Charges financières :

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Intérêts et charges assimilées (3)

Différences négatives de change

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

Total des charges financières (VI)

X

X

2. RESULTAT FINANCIER (V - VI)

3. RESULTAT COURANT AVANT IMPÔT (I - II + III + IV + V - VI)

Produits exceptionnels :

Sur opérations de gestion

Sur opérations en capital

Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges

Total des produits exceptionnels (IX)

X

X

Charges exceptionnelles :

Sur opérations de gestion

Sur opérations en capital

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Total des charges exceptionnelles (X)

X

X

4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (IX - X)

Participation des salariés aux résultats (XI)

X

X

Impôts sur les bénéfices (XII)

X

X

Total des produits (I + III + V + VII + IX)

X

X

Total des charges (II + IV + VI + VIII + X + XI +XII)

X

X

Excédent ou perte

X

X

(2) Dont produits concernant les entités liées
(3) Dont intérêts concernant les entités liées