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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 avril 2018 modifié relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 avril 2018 modifié relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.