Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2011 portant agrément de la Fédération de double dutch)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2011 portant agrément de la Fédération de double dutch)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.