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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2021 portant radiation de produits inscrits au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2021 portant radiation de produits inscrits au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)


Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2 « Défibrillateurs cardiaques implantables sans sonde endocavitaire », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. », la référence suivante est supprimée :


RÉFÉRENCE

NOMENCLATURE

DAI004

Défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée EMBLEM S-ICD (modèle A 209)