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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes)


Le présent arrêté détermine des règles spécifiques en vue d'assurer la sécurité des évolutions des aéronefs lors de manifestations aériennes ainsi que les modalités de délivrance de l'autorisation prévue à l'article R. 131-3 du code de l'aviation civile.