ANNEXE 3
MODÈLE DE FEUILLE D'ÉMARGEMENT
FEUILLE D'ÉMARGEMENT CPP ... - PRÉSENCE MEMBRES À LA RÉUNION DE COMITÉ PLÉNIER/RESTREINT
DU ..../..../....
PREMIER COLLÈGE - 14 MEMBRES |
||
---|---|---|
Nom des membres ayant une qualification et une expérience approfondies en matière de recherches impliquant la personne humaine présents |
Signature |
|
OUI / NON |
||
Nom des membres médecins généralistes présents |
Signature |
|
Nom des membres pharmaciens hospitaliers présents |
Signature |
|
Noms des membres auxiliaires médicaux présents |
Signature |
|
SECOND COLLÈGE - 14 MEMBRES |
|
---|---|
Nom des membres qualifiées en raison de leur compétence à l'égard des questions éthiques présents |
Signature |
Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale présents |
Signature |
Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence juridique présents |
Signature |
Nom des membres représentants des associations agréées de malades ou d'usagers du système de santé présents |
Signature |