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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 novembre 2021 fixant pour les années 2022, 2023 et 2024 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans les corps de catégories C et B du ministère de la culture)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 novembre 2021 fixant pour les années 2022, 2023 et 2024 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans les corps de catégories C et B du ministère de la culture)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2022, 2023 et 2024, dans les corps de catégories C et B du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.