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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 octobre 2021 pris pour l'application de l'article L. 121-6 du code de la route)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 octobre 2021 pris pour l'application de l'article L. 121-6 du code de la route)


Le tableau de l'article A. 143-1 est remplacé par le tableau suivant :
«


DISPOSITIONS APPLICABLES

DANS LEUR RÉDACTION

A. 121-1

Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021

A. 121-1-1

Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021

A. 121-2

Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021

A. 121-3

Résultant de l'arrêté du 13 octobre 2021


».