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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217))

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217))


ANNEXE 217-3. A. 6
FICHE D'OBSERVATION MÉDICALE DE TÉLÉCONSULTATION


Fiche d'observation médicale de téléconsultation page suivante.



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