Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Endoprothèse carotidienne auto-expansible ou stent carotidien », est insérée la rubrique suivante :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société INSPIREMD |
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3188151 |
Endoprothèse carotidienne, INSPIREMD, CGUARD. Endoprothèse carotidienne auto-expansible CGUARD Embolic Prevention System (EPS) de la société INSPIREMD. DESCRIPTION L'endoprothèse auto-expansible à cellule ouverte est en alliage nickel titane (Nitinol) et est couverte d'une maille protectrice permanente (MicroNet). INDICATIONS PRISE EN CHARGE ‒ Le traitement des sténoses athéroscléreuses symptomatiques (> 50 %), si le chirurgien juge l'endartériectomie contre-indiquée pour des raisons techniques ou anatomiques ou si les conditions médico-chirurgicales sont jugées à risque après discussion pluridisciplinaire avec notamment avis du chirurgien vasculaire et consultation neurologique. ‒ Pour les sténoses athéroscléreuses asymptomatiques (≥ 80 %), CGUARD EPS est exceptionnellement indiqué si une revascularisation est jugée nécessaire au terme d'une discussion pluridisciplinaire au cours de laquelle le chirurgien juge l'intervention contre- indiquée. Cette décision devrait prendre en compte le risque naturel d'évolution de la maladie sous traitement médical optimal. ‒ Le traitement des sténoses radiques et post-chirurgicales. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La mise en place des endoprothèses doit être réservée : ‒ À un opérateur ayant une expérience d'au moins 25 angioplasties avec endoprothèse de la carotide. ‒ A des centres disposant des compétences pour pouvoir prendre en charge un accident vasculaire aigu ou disposant d'un accès à une unité spécialisée neurovasculaire. La salle interventionnelle doit disposer d'une angiographie numérisée avec capacités de soustraction, d'une table mobile et d'un arceau commandé par l'opérateur ainsi que du matériel d'anesthésie-réanimation. La présence d'un anesthésiste est recommandée. L'utilisation d'une protection cérébrale est fortement recommandée. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CRX0620 (diamètre : 6,0 mm ; longueur : 20mm) ; CRX0630 (diamètre : 6,0 mm ; longueur : 30mm) ; CRX0640 (diamètre : 6,0 mm ; longueur : 40mm) ; CRX0660 (diamètre : 6,0 mm ; longueur : 60mm) ; CRX0720 (diamètre : 7,0 mm ; longueur : 20mm) ; CRX0730 (diamètre : 7,0 mm ; longueur : 30mm) CRX0740 (diamètre : 7,0 mm ; longueur : 40mm) ; CRX0760 (diamètre : 7,0 mm ; longueur : 60mm) ; CRX0820 (diamètre : 8,0 mm ; longueur : 20mm) ; CRX0830 (diamètre : 8,0 mm ; longueur : 30mm) ; CRX0840 (diamètre : 8,0 mm ; longueur : 40mm) ; CRX0860 (diamètre : 8,0 mm ; longueur : 60mm) ; CRX0920 (diamètre : 9,0 mm ; longueur : 20mm) ; CRX0930 (diamètre : 9,0 mm ; longueur : 30mm) ; CRX0940 (diamètre : 9,0 mm ; longueur : 40mm) ; CRX0960 (diamètre : 9,0 mm ; longueur : 60mm) ; CRX1020 (diamètre : 10,0 mm ; longueur : 20mm) ; CRX1030 (diamètre : 10,0 mm ; longueur : 30mm) ; CRX1040 (diamètre : 10,0 mm ; longueur : 40mm) ; CRX1060 (diamètre : 10,0 mm ; longueur : 60mm) CGUARD est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R.165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté. Date de fin de prise en charge : 31 octobre 2026. |