Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Endoprothèse carotidienne auto-expansible ou stent carotidien », est insérée la rubrique suivante :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Société MICROVENTION Europe (MICROVENTION) |
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3126026 |
Endoprothèse carotidienne, MICROVENTION, CASPER. Endoprothèse carotidienne auto-expansible CASPER de la société MICROVENTION Europe. DESCRIPTION Le système d'endoprothèse de l'artère carotide CASPER se compose d'une endoprothèse auto-expansible et de son cathéter de largage à échange rapide (RX, Rapid eXchange). L'endoprothèse dispose d'une conception tressée à cellules fermées. Les endoprothèses externes et internes sont constituées de nickel-titane (nitinol). INDICATIONS PRISE EN CHARGE ‒ Le traitement des sténoses athéroscléreuses symptomatiques (> 50 %), si le chirurgien juge l'endartériectomie contre-indiquée pour des raisons techniques ou anatomiques ou si les conditions médico-chirurgicales sont jugées à risque après discussion pluridisciplinaire avec notamment avis du chirurgien vasculaire et consultation neurologique. ‒ Pour les sténoses athéroscléreuses asymptomatiques ((≥ 60 %), CASPER est exceptionnellement indiqué si une revascularisation est jugée nécessaire au terme d'une discussion pluridisciplinaire au cours de laquelle le chirurgien juge l'intervention contre- indiquée. Cette décision devrait prendre en compte le risque naturel d'évolution de la maladie sous traitement médical optimal. ‒ Le traitement des sténoses radiques et post-chirurgicales. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La mise en place des endoprothèses doit être réservée : ‒ À un opérateur ayant une expérience d'au moins 25 angioplasties avec endoprothèse de la carotide. ‒ A des centres disposant des compétences pour pouvoir prendre en charge un accident vasculaire aigu ou disposant d'un accès à une unité spécialisée neurovasculaire. La salle interventionnelle doit disposer d'une angiographie numérisée avec capacités de soustraction, d'une table mobile et d'un arceau commandé par l'opérateur ainsi que du matériel d'anesthésie-réanimation. La présence d'un anesthésiste est recommandée. L'utilisation d'une protection cérébrale est fortement recommandée. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour les références suivantes : CPR-0520-143RX (diam 5 mm, long 20 mm) ; CPR-0530-143RX (diam 5 mm, long 30mm) ; CPR-0540-143RX (diam 5 mm, long 40mm) ; CPR-0616-143RX (diam 6 mm, long 16mm) ; CPR-0625-143RX (diam 6 mm, long 25mm) ; CPR-0630-143RX (diam 6 mm, long 30mm) ; CPR-0718-143RX (diam 7 mm, long 18mm) ; CPR-0725-143RX (diam 7 mm, long 25mm) ; CPR-0730-143RX (diam 7 mm, long 30mm) ; CPR-0820-143RX (diam 8 mm, long 20mm) ; CPR-0825-143RX (diam 8 mm, long 25mm) ; CPR-0830-143RX (diam 8 mm, long 30mm) ; CPR-0840-143RX (diam 8 mm, long 40mm) ; CPR-0920-143RX (diam 9 mm, long 20mm) ; CPR-0930-143RX (diam 9 mm, long 30mm) ; CPR-1020-143RX (diam 10 mm, long 20mm) ; CPR-1030-143RX (diam 10 mm, long 30mm). CASPER est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R.165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté. Date de fin de prise en charge : 31 octobre 2026. |