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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l'endoprothèse carotidienne auto-expansible ROADSAVER des Laboratoires TERUMO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2021 portant inscription de l'endoprothèse carotidienne auto-expansible ROADSAVER des Laboratoires TERUMO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Endoprothèse carotidienne auto-expansible ou stent carotidien », est insérée la rubrique suivante :


CODE

NOMENCLATURE

Laboratoires TERUMO France (TERUMO)

3117783

Endoprothèse carotidienne, TERUMO, ROADSAVER.
Endoprothèse carotidienne auto-expansible ROADSAVER des Laboratoires TERUMO France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
RDS-0520-143RX (diam 5 mm, long 20 mm) ; RDS-0530-143RX (diam 5 mm, long 30mm) ; RDS-0540-143RX (diam 5 mm, long 40mm) ; RDS-0616-143RX (diam 6 mm, long 16mm) ; RDS-0625-143RX (diam 6 mm, long 25mm) ; RDS-0630-143RX (diam 6 mm, long 30mm) ; RDS-0718-143RX (diam 7 mm, long 18mm) ; RDS-0725-143RX (diam 7 mm, long 25mm) ; RDS-0730-143RX (diam 7 mm, long 30mm) ; RDS-0820-143RX (diam 8 mm, long 20mm) ; RDS-0825-143RX (diam 8 mm, long 25mm) ; RDS-0830-143RX (diam 8 mm, long 30mm) ; RDS-0840-143RX (diam 8 mm, long 40mm) ; RDS-0920-143RX (diam 9 mm, long 20mm) ; RDS-0930-143RX (diam 9 mm, long 30mm) ; RDS-1020-143RX (diam 10 mm, long 20mm) ; RDS-1030-143RX (diam 10 mm, long 30mm).
ROADSAVER est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R.165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 31 octobre 2026.