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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 septembre 2021 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune d'Allenjoie (Doubs))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 septembre 2021 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune d'Allenjoie (Doubs))


Est déclarée inutile pour le service de la navigation et déclassée du domaine public la parcelle située sur la commune d'Allenjoie, cadastrée section B n° 609, d'une superficie de 1 980 m2 environ, ainsi que les biens immobiliers qu'elle supporte ; tels que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).