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Article AUTONOME (Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts)

Article AUTONOME (Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts)


Article 65
Attributions


Le directeur assure la direction du pôle en concertation avec les directeurs de composante et les directeurs de structure de recherche du pôle.
A ce titre, il :
1° Est garant du respect de la stratégie du pôle qui s'inscrit dans la stratégie de l'établissement ;
2° Coordonne, avec leur directeur respectif, l'activité des composantes, des structures de recherche ;
3° Négocie et signe le CPOM du pôle avec le président ;
4° Prépare et exécute le budget du pôle dans le cadre du CPOM du pôle ;
5° Conduit un dialogue de gestion avec les composantes et structures de recherche du pôle, afin que soient arrêtés leurs objectifs et leurs moyens ;
6° Affecte les personnels administratifs et techniques dans les différents services du pôle, dans le cadre des délégations qui lui sont consenties ;
7° Convoque le conseil de pôle, en établit l'ordre du jour et en prépare et exécute les délibérations ;
8° Peut nommer les jurys d'examen au sein du pôle par délégation du président, à l'exception des jurys de soutenance de thèse de doctorat et d'habilitation à diriger les recherches de l'université ;
9° Favorise des collaborations avec les autres pôles, les membres et les établissements extérieurs ;
10° Assiste au conseil d'administration et au conseil académique de Nantes Université ;
11° Présente chaque année au conseil d'administration de Nantes Université un rapport d'activités du pôle.
Le directeur de pôle est assisté par un secrétaire général choisi conjointement avec le directeur général des services. Le secrétaire général de pôle pilote l'action des services administratifs du pôle, sous la responsabilité hiérarchique du directeur du pôle. Il rencontre régulièrement les secrétaires généraux des composantes du pôle.


Article 66
Nomination


Peut se porter candidate à la direction du pôle toute personne qui occupe dans une composante ou une structure de recherche de ce pôle des fonctions d'enseignant-chercheur, d'enseignant ou de chercheur qui participe à l'enseignement.
Le directeur de pôle est désigné par le président de Nantes Université sur proposition du conseil de pôle et après avis du conseil d'administration.
En cas d'avis négatif du conseil d'administration à la majorité absolue des membres le composant, un nouvel appel à candidature est publié et le directeur est désigné conformément à la procédure décrite précédemment.
Si cette procédure n'aboutit pas, au plus tard trente jours après la clôture d'un nouvel appel à candidature, le conseil de pôle étudie pour avis l'ensemble des candidatures puis le président de Nantes Université nomme le directeur du pôle après avis du conseil d'administration.
Le directeur est nommé pour la durée du mandat du président de Nantes Université et ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs. Il est nommé par le président au début de son mandat et son mandat prend fin avec la fin du mandat du président.
Dans le cas où le directeur cesse ses fonctions, pour quelque cause que ce soit, un nouveau directeur est désigné pour la durée du mandat restant à courir dans le respect de la procédure prévue par le présent article.


Article 67
Directeurs adjoints


Le directeur du pôle est assisté par au moins un directeur adjoint. Sur proposition du directeur du pôle, le conseil de pôle approuve la désignation des directeurs adjoints. Lorsque plusieurs directeurs adjoints sont désignés, ils doivent appartenir à différentes composantes du pôle. Le mandat du ou des directeurs adjoints prend fin au même moment que celui du directeur de pôle.