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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :


Référence dans la LPP
Code
Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2
3123690, 3183142, 3162217, 3121661, 3106087, 3136378, 3184839 et 3105604
Implants vasculaires


b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :


Référence dans la LPP
Code
Libellé

Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 2
3159818, 3198706
Implant d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artério-veineuses, tumeurs…)