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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2021 portant modification des conditions d'inscription des implants d'embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2021 portant modification des conditions d'inscription des implants d'embolisation artérielle au chapitre 1er et au chapitre 2 du titre III de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 2, section 1, dans la sous-section 2 de la même liste sont radiés au 1er janvier 2022 :


- les codes 3159818 et 3198706 de la société PENUMBRA France ;
- les codes 3184839 et 3105604 de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS, division CERENOVUS.