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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1209 du 20 septembre 2021 relatif au développement de l'apprentissage dans la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1209 du 20 septembre 2021 relatif au développement de l'apprentissage dans la fonction publique hospitalière)


Le décret du 21 août 2008 susvisé est ainsi modifié :
1° Après le 8° de l'article 1er, il est inséré un 9° ainsi rédigé :
« 9° De recourir à des formations effectuées dans le cadre de l'apprentissage. » ;
2° Au deuxième alinéa de l'article 10, après les mots : « au 8° », sont insérés les mots : « et au 9° ».