Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 août 2021 modifiant l'arrêté du 16 avril 2019 relatif au contrat type pour les professionnels de santé mentionnés aux articles L. 4331-1 et L. 4332-1 du code de la santé publique et les psychologues pris en application de l'article L. 2135-1 du code de la santé publique)

Annexe 1
Recommandations de bonnes pratiques de la HAS dans le champ des troubles du neuro-développement et autres recommandations

-février 2018 : « Troubles du spectre de l'autisme-signes d'alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l'enfant et l'adolescent »-Haute autorité de santé (HAS) ;
-janvier 2018 : « Troubles Dys : comment mieux organiser le parcours de santé d'un enfant avec des troubles DYS ? »-HAS ;
-2016 : Déficiences intellectuelles-Expertise collective de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ;
-décembre 2014 : « Conduite à tenir en médecine de premier recours devant un enfant ou un adolescent susceptible d'avoir un trouble de déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité »-HAS ;
-mars 2012 : Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l'enfant et l'adolescent-HAS-ANESM ;
-2001 : l'orthophonie dans les troubles spécifiques du langage oral-Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES).