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Article 1 AUTONOME (Décision du 30 juillet 2021 fixant le tarif de responsabilité, le prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC et le prix de cession en euros HT du système de boucle semi-fermée DBLG1 dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1 de la société DIABELOOP et des prestations associées pour son inscription sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Décision du 30 juillet 2021 fixant le tarif de responsabilité, le prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC et le prix de cession en euros HT du système de boucle semi-fermée DBLG1 dédié à la gestion automatisée du diabète de type 1 de la société DIABELOOP et des prestations associées pour son inscription sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Les tarifs et les prix limites de vente (PLV) au public en euros TTC et les prix de cession en euros HT des produits et prestations visés dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :


CODE
DÉSIGNATION
Prix de cession
en € HT
TARIF
en € TTC
PLV
en € TTC

1177410
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, mise à disposition terminal pour algo.
190,00
200,45
200,45

1102872
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, forfait jour licence algorithme
3,62
3,82
3,82

1151178
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, forfait jour pompe
5,90
6,85
6,85

1165460
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, forfait jour dexcom
5,66
6,57
6,57

1186811
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, forfait jour prestation
3,29
4,69
4,69

1198777
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, forfait de formation technique initiale
-
390,91
390,91

1150718
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, visite de suivi trimestrielle
-
10,55
10,55

1137920
Boucle semi-fermée, DIABELOOP, DBLG1, livraison mensuelle
-
5,28
5,28