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Article 10 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 10 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2021 portant radiation de certains substituts osseux inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 3° Implants osseux, sur mesure (hémicrâne, volet crânien, partie de la face, du front…) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :


CODE

NOMENCLATURE

Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)

3226609

Implant osseux, sur mesure, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE

NOMENCLATURE

Société BIOLAND

3277802

Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.

3202922

Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE CMF.

3230723

Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société EDWARD GEISTLICH

3299531

Implant osseux, sur mesure, GEISTLICH, BIO-OSS-BOVIN

3209746

Implant osseux, sur mesure, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société INTERPORE INTERNATIONAL

3284038

Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 200.

3226466

Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.

3221150

Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 500.

3209485

Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE

NOMENCLATURE

Société ORQUEST

3295310

Implant osseux, sur mesure, ORQUEST, HEALOS.

CODE

NOMENCLATURE

Société OST DEVELOPPEMENT

3246055

Implant osseux, sur mesure, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.

3235703

Implant osseux, sur mesure, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE

NOMENCLATURE

Société STRYKER

3229855

Implant osseux, sur mesure, STRYKER, PYROST-BOVIN.